Moyens de déplacement – En auto

Alcool au volant : conduite et conséquences

L'alcool diminue les facultés dès le premier verre. Si vous conduisez après avoir bu, vous mettez en danger votre vie et celle des autres, et vous risquez de graves conséquences légales.

Les effets de l’alcool sur la conduite

  • Augmentation de la prise de risque
  • Faux sentiment de confiance et de contrôle
  • Difficulté à maintenir une vitesse constante
  • Difficulté à se concentrer
  • Temps de réaction plus lent
  • Gestes brusques
  • Mauvaise coordination
  • Somnolence

Vous pouvez être arrêté si :

  • votre taux d’alcool est égal ou supérieur à 80 mg d'alcool par 100 ml de sang (0,08)
  • votre capacité de conduire est affaiblie par la drogue ou l'alcool, même si votre taux d'alcool est inférieur à 0,08
  • vous refusez d'obéir à un ordre d'un agent de la paix, comme souffler dans l'alcootest ou faire les épreuves de coordination des mouvements exigées par un policier

Conduire après avoir bu : conséquences légales

Voici certaines conséquences légales possibles liées à l'alcool au volant. Il s'agit d'un résumé et les sanctions peuvent varier entre autres selon le nombre d'infractions et le taux d'alcool dans le sang.

1re infraction

Sanctions

Code de la sécurité routière Code criminel
À l’arrestation
  • Suspension immédiate du permis : 24 heures ou 90 jours (selon la situation)
  • Saisie immédiate du véhicule : 30 jours (selon la situation)
Après déclaration de culpabilité criminelle
  • Casier judiciaire
  • Amende minimale obligatoire de 1 000 $
  • Interdiction de conduire d’une durée minimale obligatoire d’un an

Pour une récidive en 10 ans, les sanctions du Code de la sécurité routière et du Code criminel peuvent être les suivantes :

Pour une deuxième récidive et plus en 10 ans, les sanctions du Code de la sécurité routière et du Code criminel peuvent être les suivantes :

  • à l’arrestation
    • suspension immédiate du permis : 90 jours
    • saisie immédiate du véhicule : 90 jours 
  • après déclaration de culpabilité criminelle
    • interdiction de conduire d’une durée minimale de 2 ans 
    • révocation du permis : 3 ou 5 ans (selon la situation) ou plus longtemps (selon la décision du tribunal) 
    • emprisonnement 
    • interdiction d’immatriculer, d’acquérir, de louer et de mettre en circulation un véhicule à son nom 
    • antidémarreur à vie

Coût pour une première infraction

  • 1 750 $ au minimum, en plus des inconvénients non chiffrables et des frais variables suivants :
    • casier judiciaire
    • frais d'avocat
    • frais liés à l’antidémarreur (variables selon la durée)
    • augmentation de la prime d'assurance automobile
    • autres frais tels frais de greffe, contribution au régime d'indemnisation des victimes d'actes criminels (IVAC), etc.

Consultez la section Ce que dit la loi pour voir les coûts et sanctions détaillés.

Vos infractions routières à l’extérieur du Québec vous suivent… au Québec

Le Québec a conclu des ententes de réciprocité avec l’Ontario, le Maine et l’État de New York.

Vos infractions entraînant des points d’inaptitude commises dans ces États et cette province se retrouveront dans votre dossier de conduite de la SAAQ, exactement comme si elles avaient été commises au Québec.

Zéro alcool pour…

Les moins de 22 ans, les apprentis conducteurs et les titulaires d'un permis probatoire

  • Suspension immédiate du permis : 90 jours
  • 4 points d'inaptitude
  • Amende de 300 $ à 600 $

Les conducteurs de taxi ou d’automobile assimilée à un taxi, de limousine, de minibus et d’autobus

Suspension immédiate du permis de la classe correspondante pour 24 heures.

Garde ou contrôle d’un véhicule

La loi n’interdit pas seulement de conduire un véhicule avec les facultés affaiblies, mais également d’en avoir la garde ou le contrôle. Voici quelques situations où les conséquences sont les mêmes que pour la conduite avec les facultés affaiblies :

  • être assis à la place du conducteur, même si le véhicule est arrêté ou en panne
  • se trouver dans son véhicule – même endormi sur la banquette arrière – et avoir la possibilité de le mettre en marche
  • se trouver à proximité de son véhicule, par exemple pour le déneiger ou mettre des choses dans le coffre

Le policier évaluera s’il était possible pour la personne de conduire son véhicule et si elle avait l’intention de conduire.

Refuser d'obéir à un agent de la paix

Refuser de souffler dans l'alcootest ou d'effectuer les épreuves de coordination des mouvements entraîne automatiquement les sanctions les plus sévères prévues par le Code criminel et le Code de la sécurité routière.

Des solutions de rechange simples et efficaces

Seul le temps élimine les effets de la drogue et des médicaments, alors planifiez vos déplacements! Vous pouvez :

  • monter à bord d’un taxi ou d’une automobile assimilée à un taxi ou prendre le transport en commun
  • désigner un conducteur pour la soirée
  • dormir sur place, si vous êtes chez un ami
  • appeler un service de raccompagnement : Opération Nez rouge, Tolérance Zéro, etc.

Mythes et réalités

Vous pensez connaître un truc infaillible pour faire baisser votre taux d'alcool plus rapidement? Découvrez les mythes et réalités sur la consommation d'alcool.

Dernière modification : 28 novembre 2020