Pour circuler en motoneige, le port du casque est obligatoire en tout temps, tout comme l'immatriculation. Il faut aussi un permis de conduire valide si on emprunte un chemin public, un sentier visé par la Loi sur les véhicules hors route ou tout autre lieu de circulation non visé par le Code de la sécurité routière.
Selon la loi, une motoneige, c'est :
« Un véhicule routier d'hiver autopropulsé, construit pour se déplacer principalement sur la neige ou la glace, muni d'un ski ou d'un patin de direction et mû par une courroie sans fin en contact avec le sol. »
Les conducteurs de 16 et 17 ans doivent détenir un certificat de formation. La Fédération des clubs de motoneigistes du Québec a mandaté le regroupement des écoles de conduite ConduiPro pour offrir la formation nécessaire et délivrer un certificat de formation.
Un motoneigiste de 16 ou 17 ans qui réside dans une autre province canadienne ou dans un autre pays doit être titulaire d'un certificat de conduite de motoneige délivré dans son lieu de résidence.
À partir du moment où vous voulez conduire un véhicule hors route sur les chemins publics, les sentiers et en tout autre lieu de circulation non visé par le Code de la sécurité routière, vous devez avoir un permis de conduire ou un permis probatoire valide de n'importe quelle classe. Vous pouvez aussi être titulaire d’un permis d’apprenti conducteur valide et respecter les conditions qui s’y rattachent.
Il est interdit de circuler sur les chemins publics, sauf dans de rares exceptions prévues par la loi.
On peut traverser un chemin public ou y circuler seulement si une signalisation routière permet de le faire.
Il est obligatoire de faire immatriculer une motoneige, même si elle n’est utilisée que sur des sentiers désignés.
La plaque d'immatriculation doit être fixée sur la motoneige.
Voir la marche à suivre pour faire immatriculer une motoneige.
Si vous avez un accident (si vous foncez sur un arbre, par exemple), vous n'êtes pas assuré par la SAAQ pour vos blessures. Le fait d'avoir payé une plaque d'immatriculation pour votre véhicule n'y changera rien.
Par contre, si votre accident implique une auto ou tout autre véhicule qui circule sur un chemin public, vous pourriez recevoir des indemnités pour vos blessures. Pour en savoir plus, consultez notre section sur le régime public d'assurance automobile.
Il est obligatoire d’avoir une assurance privée pour un montant minimal de 1 000 000 $. Il s'agit d'une assurance de responsabilité civile qui garantit l'indemnisation pour dommage corporel ou matériel causé par votre véhicule.
Votre preuve d'assurance peut vous être demandée par un policier, un agent de surveillance de sentier ou un agent provincial. Vous devez l’avoir avec vous, sinon vous risquez de recevoir une amende.
Un droit d’accès aux sentiers valide est obligatoire pour toute circulation de motoneige sur des sentiers entretenus par les clubs de véhicules hors route.
Les droits d'accès sont vendus sur le site Web de la Fédération des clubs de motoneigistes du Québec.
Les contrevenants risquent :
Conduire une motoneige avec les facultés affaiblies par l'alcool, la drogue ou les médicaments est interdit. En effet, le Code criminel s'applique également pour la conduite des véhicules hors route.
En cas d'infraction au Code de la sécurité routière, sur les chemins publics, les sentiers et en tout autre lieu non visé par ce code, les sanctions sont les mêmes que celles qui s’appliquent pour le conducteur de n'importe quel autre véhicule routier.
Le conducteur doit toujours avoir avec lui :
Toute personne qui circule sur une motoneige ou se fait tirer par elle, par exemple, à bord d'un traîneau, doit porter un casque protecteur conforme à l'une des normes de fabrication suivantes :
Si le casque n'a pas de visière, le port de lunettes protectrices est obligatoire.
En plus des équipements de base obligatoires fournis par le constructeur, toute motoneige construite après le 1er janvier 1998 doit être munie d'un feu de freinage rouge à l'arrière, d'un rétroviseur solidement fixé au côté gauche du véhicule et d'un indicateur de vitesse.
Il est strictement interdit de modifier le silencieux d'une motoneige ou l'un des composants de ce silencieux.
La vitesse maximale permise en motoneige est de 70 km/h, sauf lorsque la signalisation indique une limite de vitesse inférieure.
À moins de 30 mètres des résidences, la limite de vitesse est de 30 km/h, même si aucune signalisation ne l'indique.
À l'approche d'une zone habitée, ralentissez et réduisez le bruit. Faites-le particulièrement la nuit, dans les lieux où la circulation de nuit est permise.
Dernière modification : 22 octobre 2021
