Par véhicule autonome, on entend un véhicule routier équipé d’un système de conduite autonome qui a la capacité de conduire un véhicule conformément au niveau d’automatisation de conduite 3, 4 ou 5 de la norme J3016 de la Society of Automotive Engineers International.
Bien souvent confondus, les termes « véhicule automatisé » et « véhicule autonome » ne sont pas des synonymes. Un véhicule automatisé peut être conduit normalement avec ou sans l’intervention d’un conducteur dans certaines conditions, tandis qu’un véhicule autonome roule sans surveillance ni intervention humaine. On l’appelle aussi « voiture sans conducteur » ou « voiture intelligente ».
Il existe aussi des véhicules dits « connectés » qui, eux, communiquent avec le conducteur, les autres véhicules et les infrastructures connectées à l’aide de différentes technologies.
L’arrivée des véhicules autonomes et des véhicules connectés sur nos routes pourrait représenter des bénéfices, notamment sur le plan du bilan routier, de la congestion routière, du transport de marchandises ainsi que sur bien d’autres plans.
Des modifications apportées au Code de la sécurité routière en 2018 introduisent la définition de véhicule autonome, mais surtout permettent la mise en œuvre de projets pilotes visant à expérimenter de nouveaux moyens de transport et à encadrer la circulation de ce nouveau type de véhicules.
L’expérimentation d’un véhicule autonome sur le chemin public, ouvert à la circulation des véhicules routiers, est autorisée uniquement dans le cadre du projet pilote. Seul le ministre des Transports peut l’autoriser afin que soient expérimentés de nouveaux moyens de transport faisant appel aux innovations technologiques, et ce, sans que la sécurité des usagers de la route soit compromise. La durée maximale du projet pilote est de cinq ans et il pourrait être prolongé pour une période d’au plus deux ans.
Ainsi, si ce n’est pas dans le cadre du projet pilote, il est interdit de mettre en circulation un véhicule autonome sur le chemin public, à moins que ce soit un véhicule autonome de niveau d’automatisation de conduite 3, selon la norme J3016 de la SAE International, dont la vente est admise au Canada. Consultez la Classification de la Society of Automotive Engineers (SAE) (PDF, 4,4 Mo)Ce fichier n’est pas conforme au standard sur l’accessibilité des sites Web..
Dans le but d’encadrer adéquatement l’arrivée des véhicules autonomes au Québec et d’assurer leur intégration sécuritaire sur le chemin public, le gouvernement a mis sur pied un comité mixte formé d’experts du ministère des Transports et de la SAAQ. Ce comité est responsable de l’analyse de l’ensemble des demandes relatives à l’expérimentation des véhicules autonomes au Québec.
Pour toute question au sujet de l’expérimentation d’un véhicule autonome au Québec ou pour entamer une démarche visant le dépôt d’un projet d’expérimentation, adressez-vous à vehiculesautonomes@transports.gouv.qc.ca Ce lien ouvrira votre logiciel de messagerie par défaut.
La majorité des grands fabricants automobiles et des entreprises de haute technologie s’est engagée à concevoir, dans un avenir rapproché, des véhicules munis d’un système de conduite automatisé permettant au conducteur de céder totalement la maîtrise du véhicule.
Au Canada, depuis 2016, l’Ontario mène un projet pilote permettant les essais de véhicules automatisés sur ses routes.
Dernière modification : 21 juillet 2021
