Moyens de déplacement

En véhicule à basse vitesse

Les véhicules à basse vitesse sont des véhicules 100 % électriques dont la vitesse maximale se situe entre 32 et 40 km/h. Leur accès au réseau routier est limité.

En bref

Un véhicule à basse vitesse (VBV) est entièrement électrique et sa vitesse maximale se situe entre 32 et 40 km/h. Il doit être immatriculé et, s’il est conforme aux nouvelles normes, il peut accéder aux chemins publics où la vitesse permise est d’au plus 50 km/h.

La classe « véhicule à basse vitesse » est reconnue par Transports Canada et elle peut regrouper divers types de véhicules, par exemple une voiturette de golf ou une petite camionnette. Le Code de la sécurité routière prévoit qu’ils ne peuvent loger plus de quatre passagers.

Accès au réseau routier

En raison de normes de sécurité insuffisantes applicables à ce type de véhicule par rapport aux autres véhicules ou de leur limitation quant à la vitesse, les véhicules à basse vitesse s’insèrent difficilement sur le réseau routier en toute sécurité. D’abord destinés à un usage en milieu fermé, ils ne sont pas conçus pour côtoyer d’autres véhicules plus lourds et plus rapides qui circulent sur le réseau routier. C’est pourquoi, au Canada, leur utilisation est limitée.

Au Québec, la mise en circulation de véhicules à basse vitesse sur certains chemins publics est maintenant autorisée, à la condition qu’ils soient conformes aux normes additionnelles spécifiquement prévues par règlement pour ce type de véhicule.

Règlement sur les véhicules à basse vitesse

Le Règlement sur les véhicules à basse vitesse introduit des règles additionnelles à celles de Transports Canada en matière d’équipements et de performance. Ces normes additionnelles exigées au Québec s’appliquent uniquement aux véhicules destinés à circuler sur certains chemins publics et visent notamment la capacité de freinage, la visibilité du conducteur et la perceptibilité du VBV, ainsi que la protection de ses occupants en cas d’impact. Elles assurent ainsi un minimum de sécurité pour les occupants de ces véhicules ainsi que pour les autres usagers de la route.

Les véhicules à basse vitesse qui étaient déjà autorisés à circuler à la suite du projet pilote tenu de 2008 à 2013 ne sont pas visés par les nouvelles règles en matière d’équipements prévues par le Règlement. Ainsi, leurs propriétaires n’auront pas à soumettre leurs véhicules à d’autres exigences que celles qui leur étaient déjà applicables. Ils devront cependant observer les règles de circulation nouvellement introduites au Code de la sécurité routière.

Circulation à l'extérieur des chemins publics

Quant aux véhicules à basse vitesse utilisés uniquement à l’extérieur des chemins publics (en milieu fermé ou sur des terrains privés), la conformité aux normes de Transports Canada suffit et ils n’ont pas à respecter les normes additionnelles instaurées par le nouveau règlement. Ils doivent toutefois être immatriculés pour une utilisation hors route.