| Motoneige de 450 kg ou moins | Véhicule tout-terrain motorisé (VTT, motoquad et motocyclette tout-terrain) et autoquad (véhicule de type côte à côte) | Véhicule sans exemption ni privilège et véhicule appartenant à une fabrique de paroisse, une institution exclusivement vouée à des fins charitables, un centre hospitalier | |
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Contribution d'assurance | 0,00 $ | 0,00 $ | 0,00 $ |
Frais | 5,05 $ | 5,05 $ | 5,05 $ |
Droits d'immatriculation | 54,25 $ | 54,25 $ | 54,25 $ |
Contribution spécialeDroits perçus pour soutenir un programme d'assistance financière pour développer et entretenir le réseau québécois des sentiers. | 40,00 $ | 21,00 $ | 21,00 $ |
Total | 99,30 $ | 80,30 $ | 80,30 $ |
Note : Il n'y a aucune contribution d'assurance dans le cas des véhicules hors route. La Loi sur l'assurance automobile ne prévoit aucune indemnisation pour les blessures subies dans un accident avec ce type de véhicules. Selon la Loi sur les véhicules hors route, le propriétaire d'un véhicule hors route (incluant les motoneiges) doit avoir un contrat d'assurance de responsabilité civile d'au moins 500 000 $.
Dernière modification : 29 juin 2022
