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Motoneige, véhicule tout-terrain et autres véhicules hors route

Quoi faire (et ne pas faire!) pour profiter de la neige en motoneige ou des sentiers en véhicule tout-terrain ou avec tout autre véhicule hors route.

Ce qui est considéré comme un véhicule hors route

  • Une motoneigeVéhicule routier d’hiver autopropulsé, construit pour se déplacer principalement sur la neige ou sur la glace, muni ou non d’un ski ou patin de direction.
  • Les véhicules tout-terrain motorisés suivants :
    • le motoquad
    • l'autoquad
    • la motocyclette tout-terrain, y compris le motocross
  • Tout autre véhicule motorisé principalement conçu ou adapté pour circuler sur des terrains accidentés, non pavés ou d’accès difficile, notamment sur les surfaces constituées de neige, de glace, de terre, de sable ou de gravier, ainsi que dans les boisés et les autres milieux naturels.

Réglementation à respecter pour les véhicules hors route

Permis et immatriculation, équipements pour le véhicule et protections pour vous ou vos passagers, âge minimal pour conduire ou avoir un passager, limites de vitesse, alcool, tout est bien réglementé dans :

Les amendes et autres sanctions, comme les points d'inaptitude, y sont aussi bien détaillées.

Obligations

Âge minimal pour conduire un véhicule hors route

  • L'âge minimal pour conduire un véhicule tout-terrain et une motoneige est 16 ans.
  • Si vous avez 16 ou 17 ans, il est obligatoire d'avoir un certificat de formation.
  • Si vous transportez un passager avec un motoquad modifié par l’ajout d’un siège d’appoint ou si vous voulez conduire un autoquad, vous devez être âgé d'au moins 18 ans.

Pour obtenir un certificat de formation

Le certificat de formation est délivré à la suite d'une formation obligatoire.

Pour une motoneige

La Fédération des clubs de motoneigistes du Québec a mandaté le regroupement des écoles de conduite ConduiPro pour offrir cette formation et délivrer un certificat de formation.

Pour un véhicule tout-terrain (motoquad, motocyclette tout-terrain, etc.) à l’exception de l’autoquad

La formation est donnée par des moniteurs certifiés que l'on peut trouver sur le site de la Fédération québécoise des clubs quads.

Quant à la Fédération québécoise des motos hors route, elle vous informera sur les règles à suivre pour pouvoir circuler dans les parcs et sur les sentiers. Consultez la Fédération pour connaître les sentiers fédérés du Québec qui sont accessibles aux motos hors route.

Pour un autoquad

Aucun certificat de formation n’est obligatoire pour la conduite d’un autoquad, car ce type de véhicule ne peut être conduit que par des personnes de 18 ans ou plus.

Permis de conduire

Pour conduire un véhicule hors route sur les chemins publics, les sentiers et en tout autre lieu de circulation où le Code de la sécurité routière ne s’applique pas, il est obligatoire d'avoir un permis de conduire valide.

L'important est d'être titulaire d'un permis de conduire ou d’un permis probatoire valide de n’importe quelle classe, ou d’être titulaire d’un permis d’apprenti conducteur valide et de respecter les conditions et restrictions qui s'y rattachent. Si vous avez un permis de la classe 5, 8, 6A ou 6D, par exemple, celui-ci est suffisant.

Les conducteurs de 16 et 17 ans doivent aussi détenir un certificat de formation.

Circulation sur les chemins publics

Il est interdit de circuler sur les chemins publics, sauf dans de rares exceptions prévues par la loi.

On peut traverser un chemin public ou y circuler – sur une distance maximale de 1 km – seulement si une signalisation routière permet de le faire.

Le but est de rejoindre un sentier, une station-service ou un autre lieu public qui n'est accessible qu'en empruntant ce chemin public

Immatriculation

Il est obligatoire de faire immatriculer un véhicule hors route, même s’il n’est utilisé que sur des sentiers désignés.

La plaque d'immatriculation doit être fixée sur le véhicule.

Voir la marche à suivre pour faire immatriculer un véhicule tout-terrain ou une motoneige.

Ce n'est pas parce que le véhicule est immatriculé que vous êtes couvert en cas d'accident

Si vous avez un accident (si vous foncez sur un arbre, par exemple), vous n'êtes pas assuré par la SAAQ pour vos blessures. Le fait d'avoir payé une plaque d'immatriculation pour votre véhicule n'y changera rien.

Par contre, si votre accident implique une auto ou tout autre véhicule qui circule sur un chemin public, vous pourriez recevoir des indemnités pour vos blessures. Pour en savoir plus, consultez notre section sur le régime public d'assurance automobile.

Assurance de responsabilité civile

Il est obligatoire d’avoir une assurance privée pour un montant minimal de 1 000 000 $. Il s'agit d'une assurance de responsabilité civile qui garantit l'indemnisation pour dommage corporel ou matériel causé par votre véhicule.

Votre preuve d'assurance peut vous être demandée par un policier, un agent de surveillance de sentier ou un agent provincial. Vous devez l’avoir avec vous, sinon vous risquez de recevoir une amende.

Droits d'accès aux sentiers

Un droit d’accès aux sentiers valide est obligatoire pour toute circulation de motoneige et de véhicule tout-terrain sur des sentiers entretenus par les clubs de véhicules hors route.

Les droits d'accès sont vendus sur les sites Web de la Fédération des clubs de motoneigistes du Québec et de la Fédération Québécoise des Clubs Quads.

 

En cas d'infraction au Code de la sécurité routière ou à la Loi sur les véhicules hors route

Les contrevenants risquent :

  • une amende
  • des points d'inaptitude

Facultés affaiblies

Conduire une motoneige, un véhicule tout-terrain ou un autre véhicule hors route avec les facultés affaiblies par l’alcool, la drogue ou les médicaments est interdit. En effet, le Code criminel s'applique également pour la conduite des véhicules hors route.

En cas d'infraction au Code de la sécurité routière, sur les chemins publics, les sentiers et en tout autre lieu non visé par ce code, les sanctions sont les mêmes que celles qui s’appliquent pour le conducteur de n'importe quel autre véhicule routier.

Documents à avoir avec soi

Le conducteur doit toujours avoir avec lui :

  • une preuve d'assurance de responsabilité civile
  • le certificat d'immatriculation du véhicule
  • un document attestant son âge
  • un permis de conduire valide
  • un certificat de formation, s’il y a lieu
  • le document attestant son droit d'accès, s'il y a lieu

Équipements obligatoires

Pour le conducteur et le passager

  • Casque protecteur
    Toute personne qui circule sur une motoneige ou un véhicule tout-terrain doit porter un casque protecteur conforme à l'une des normes de fabrication suivantes :
    • DOT FMVSS 218 (Département des Transports des États-Unis)
    • Snell Memorial Foundation
    • ECE Regulation 22 (Commission économique des Nations Unies pour l'Europe)
    • CAN-3-D230 (Association canadienne de normalisation)
    • Specifications for Protective Headgear for Vehicular User Z90.1 (American National Standards Institute)
    • British Standards Institute
  • Lunettes de protection, si le casque n'est pas muni d'une visière
  • Chaussures
  • Tout autre équipement prescrit par règlement

Équipements fortement recommandés

  • Un plastron (surtout pour le motoquad et la motocyclette tout-terrain, y compris le motocross)
  • Des bottes à talons plats, antidérapantes et qui couvrent les chevilles
  • Des vêtements de protection
  • Des gants qui couvrent entièrement les mains et les poignets
  • Une trousse de survie, comprenant :
    • un jeu d'outils de base et une clé supplémentaire
    • des bougies d'allumage, une courroie d'entraînement et de l'antigel
    • une trousse et un manuel de premiers soins
    • un canif bien affûté
    • une corde en nylon pouvant servir au remorquage (environ 10 mètres)
    • une carte des sentiers et une boussole
    • des allumettes à l'épreuve de l'eau, une lampe de poche et un sifflet
    • une couverture légère traitée à l'aluminium

Pour le véhicule

  • Phare blanc à l'avant
  • Feu de position rouge à l'arrière
  • Feu de freinage rouge à l'arrière
  • Rétroviseur solidement fixé au côté gauche du véhicule
  • Système d'échappement
  • Système de freinage
  • Indicateur de vitesse
  • Tout autre équipement déterminé par règlement

Règles de circulation et de sécurité

Ces règles sont régies par le ministère des Transports.

Passager

Vous pouvez transporter un passager sur un véhicule conçu pour le transport de deux personnes ou plus.

Si vous possédez une motoneige ou un motoquad conçus à l’origine pour une personne et modifiés par l’ajout d’un siège d’appoint, le transport d’un passager est permis à certaines conditions :

  • Le siège doit être installé conformément aux instructions et aux recommandations du fabricant.
  • La limite de charge spécifiée par le fabricant du véhicule doit être respectée.
  • La personne conduisant le motoquad doit être âgée d’au moins 18 ans. 

Limites de vitesse

La vitesse maximale est de 70 km/h en motoneige et de 50 km/h dans le cas de tout autre véhicule hors route, sauf lorsque la signalisation indique une limite de vitesse supérieure ou inférieure.

Être visible

Allumez les phares en tout temps afin d’être plus visible des autres conducteurs.

Respect de la propriété

Vous devez circuler sur les sentiers balisés et entretenus par les clubs de votre fédération sans les endommager.

Vous devez obtenir l'autorisation du propriétaire pour circuler sur un terrain privé. En cas d'infraction, une amende est prévue.

Circulation sur les plans d'eau

Si vous devez circuler sur un lac ou une rivière, faites-le uniquement aux endroits balisés et patrouillés par un club afin d'éviter les risques de noyade.

Traverser un plan d'eau au début ou à la fin de l'hiver est particulièrement risqué, surtout aux endroits non balisés.

Des obstacles dissimulés par la neige, tel un quai, peuvent également constituer un piège mortel, surtout la nuit.

Motoneige et plans d'eau : soyez prudent et avisé

Chaque année, près du tiers des décès en motoneige surviennent par noyade.

Dernière modification : 21 octobre 2021