Quoi faire (et ne pas faire!) pour profiter de la neige en motoneige ou des sentiers en véhicule tout-terrain ou avec tout autre véhicule hors route.
Permis et immatriculation, équipements pour le véhicule et protections pour vous ou vos passagers, âge minimal pour conduire ou avoir un passager, limites de vitesse, alcool, tout est bien réglementé dans :
Les amendes et autres sanctions, comme les points d'inaptitude, y sont aussi bien détaillées.
Le certificat de formation est délivré à la suite d'une formation obligatoire.
La Fédération des clubs de motoneigistes du Québec a mandaté le regroupement des écoles de conduite ConduiPro pour offrir cette formation et délivrer un certificat de formation.
La formation est donnée par des moniteurs certifiés que l'on peut trouver sur le site de la Fédération québécoise des clubs quads.
Quant à la Fédération québécoise des motos hors route, elle vous informera sur les règles à suivre pour pouvoir circuler dans les parcs et sur les sentiers. Consultez la Fédération pour connaître les sentiers fédérés du Québec qui sont accessibles aux motos hors route.
Aucun certificat de formation n’est obligatoire pour la conduite d’un autoquad, car ce type de véhicule ne peut être conduit que par des personnes de 18 ans ou plus.
Pour conduire un véhicule hors route sur les chemins publics, les sentiers et en tout autre lieu de circulation où le Code de la sécurité routière ne s’applique pas, il est obligatoire d'avoir un permis de conduire valide.
L'important est d'être titulaire d'un permis de conduire ou d’un permis probatoire valide de n’importe quelle classe, ou d’être titulaire d’un permis d’apprenti conducteur valide et de respecter les conditions et restrictions qui s'y rattachent. Si vous avez un permis de la classe 5, 8, 6A ou 6D, par exemple, celui-ci est suffisant.
Les conducteurs de 16 et 17 ans doivent aussi détenir un certificat de formation.
Il est interdit de circuler sur les chemins publics, sauf dans de rares exceptions prévues par la loi.
On peut traverser un chemin public ou y circuler – sur une distance maximale de 1 km – seulement si une signalisation routière permet de le faire.
Le but est de rejoindre un sentier, une station-service ou un autre lieu public qui n'est accessible qu'en empruntant ce chemin public
Il est obligatoire de faire immatriculer un véhicule hors route, même s’il n’est utilisé que sur des sentiers désignés.
La plaque d'immatriculation doit être fixée sur le véhicule.
Voir la marche à suivre pour faire immatriculer un véhicule tout-terrain ou une motoneige.
Si vous avez un accident (si vous foncez sur un arbre, par exemple), vous n'êtes pas assuré par la SAAQ pour vos blessures. Le fait d'avoir payé une plaque d'immatriculation pour votre véhicule n'y changera rien.
Par contre, si votre accident implique une auto ou tout autre véhicule qui circule sur un chemin public, vous pourriez recevoir des indemnités pour vos blessures. Pour en savoir plus, consultez notre section sur le régime public d'assurance automobile.
Il est obligatoire d’avoir une assurance privée pour un montant minimal de 1 000 000 $. Il s'agit d'une assurance de responsabilité civile qui garantit l'indemnisation pour dommage corporel ou matériel causé par votre véhicule.
Votre preuve d'assurance peut vous être demandée par un policier, un agent de surveillance de sentier ou un agent provincial. Vous devez l’avoir avec vous, sinon vous risquez de recevoir une amende.
Un droit d’accès aux sentiers valide est obligatoire pour toute circulation de motoneige et de véhicule tout-terrain sur des sentiers entretenus par les clubs de véhicules hors route.
Les droits d'accès sont vendus sur les sites Web de la Fédération des clubs de motoneigistes du Québec et de la Fédération Québécoise des Clubs Quads.
Les contrevenants risquent :
Conduire une motoneige, un véhicule tout-terrain ou un autre véhicule hors route avec les facultés affaiblies par l’alcool, la drogue ou les médicaments est interdit. En effet, le Code criminel s'applique également pour la conduite des véhicules hors route.
En cas d'infraction au Code de la sécurité routière, sur les chemins publics, les sentiers et en tout autre lieu non visé par ce code, les sanctions sont les mêmes que celles qui s’appliquent pour le conducteur de n'importe quel autre véhicule routier.
Le conducteur doit toujours avoir avec lui :
Ces règles sont régies par le ministère des Transports.
Vous pouvez transporter un passager sur un véhicule conçu pour le transport de deux personnes ou plus.
Si vous possédez une motoneige ou un motoquad conçus à l’origine pour une personne et modifiés par l’ajout d’un siège d’appoint, le transport d’un passager est permis à certaines conditions :
La vitesse maximale est de 70 km/h en motoneige et de 50 km/h dans le cas de tout autre véhicule hors route, sauf lorsque la signalisation indique une limite de vitesse supérieure ou inférieure.
Allumez les phares en tout temps afin d’être plus visible des autres conducteurs.
Vous devez circuler sur les sentiers balisés et entretenus par les clubs de votre fédération sans les endommager.
Vous devez obtenir l'autorisation du propriétaire pour circuler sur un terrain privé. En cas d'infraction, une amende est prévue.
Si vous devez circuler sur un lac ou une rivière, faites-le uniquement aux endroits balisés et patrouillés par un club afin d'éviter les risques de noyade.
Traverser un plan d'eau au début ou à la fin de l'hiver est particulièrement risqué, surtout aux endroits non balisés.
Des obstacles dissimulés par la neige, tel un quai, peuvent également constituer un piège mortel, surtout la nuit.
Chaque année, près du tiers des décès en motoneige surviennent par noyade.
Dernière modification : 17 mai 2022
