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Véhicule modifié

Si vous voulez modifier ou acheter un véhicule modifié, mieux vaut connaître ce qui est permis et ce qui ne l'est pas pour éviter déceptions et soucis.

L'esthétisme et la performance, oui. Mais pas à n'importe quel prix!

Vous pouvez modifier une auto ou une moto pour lui donner une meilleure esthétique ou pour améliorer sa performance.

Une fois que toutes les modifications sont terminées, vous avez l'obligation de vous assurer auprès de nous que votre véhicule est sécuritaire et respecte le Code de la sécurité routière pour qu'il puisse circuler sur la route.

Ce que dit la loi (pour un véhicule routier destiné à circuler sur un chemin public)

À moins de notre approbation préalable, il est interdit d'apporter des modifications :

  • au châssis
  • à la carrosserie
  • à un mécanisme
  • à tout autre élément pouvant convertir un tel véhicule en un autre type de véhicule
  • si les modifications sont susceptibles de diminuer la stabilité ou le freinage du véhicule

Interdiction de modifier un scooter

Il est interdit de modifier un cyclomoteur (scooter) pour en augmenter les performances (vitesse).

Exemples de ce qui est permis

Installer un ensemble :

  • de pneus et de jantes de plus grande dimension
  • de surélévation mécanique
  • de jantes d'un diamètre supérieur
  • de ressorts plus courts que celui d'origine
  • de ressorts et d'amortisseurs

Remplacer :

  • les amortisseurs par des amortisseurs de performance
  • les phares, les feux et les réflecteurs par des pièces ayant la mention SAE appropriée
  • les sièges, seulement si les sièges originaux ne sont pas pourvus de coussins gonflables
  • la coquille du pare-chocs, seulement si le matériau dont est composée la nouvelle coquille est comparable à l'original

Ajouter :

  • une ceinture de sécurité à 4 ou 5 points d'attache
  • un aileron ou des jupes de bas de caisse stylisés

Exemples de ce qui est interdit

  • Chauffer, plier, couper ou réparer par soudage les composants de la direction
  • Effectuer des travaux de soudage sur le châssis ou y apporter des modifications
  • Utiliser des ressorts coupés, chauffés ou dont les spires sont attachées
  • Abaisser le véhicule à un point tel que les pneus touchent à un composant du véhicule ou qu'une partie de la carrosserie ou du châssis touche la chaussée en situation normale de conduite
  • Ne pas respecter les spécifications du fabricant du véhicule quant au réglage du parallélisme des roues
  • Diminuer l'intensité des phares, des feux ou des réflecteurs
  • Retirer ou désactiver un coussin gonflable
  • Utiliser les points d'ancrage de la ceinture d'origine pour fixer une ceinture à 4 ou 5 points
  • Enlever ou modifier les ceintures de sécurité d'origine ainsi que leurs ancrages
  • Teinter les vitres latérales avant de manière qu'elles laissent passer moins de 70 % de la lumière

Installer :

  • un ensemble de surélévation qui affecte le contrôle électronique de la stabilité
  • des roues ou des pneus de façon qu'ils excèdent la carrosserie
  • des pneus sur des jantes dont la largeur n'est pas recommandée par le fabricant du pneu (tire stretching)
  • des pneus non conçus pour la route (pneus de course), des pneus qui dépassent les ailes du véhicule ou des pneus dont le diamètre dépasse celui autorisé
  • un ensemble de phares DHI si le bloc optique d'origine n'est pas conçu pour ce type d'ampoule
  • des portes « suicides » (portes aux charnières situées à l'arrière dont l'ouverture se fait d'avant en arrière)
  • des portes « ciseaux » (portes dont l'ouverture s'effectue vers le haut)
  • des pièces comportant des arêtes vives ou des pics

Augmenter :

  • la puissance d'un scooter ou sa vitesse maximale

Remplacer :

  • la suspension par une suspension trop rigide ou ayant un débattement insuffisant
  • les phares, les feux, les réflecteurs ou le bloc optique par des composants n'ayant pas la mention SAE
  • les ampoules incandescentes par des ampoules DEL avec des lentilles non conçues pour cette utilisation
  • un volant muni d'un coussin gonflable

Modifier :

  • la couleur des phares, des feux ou des réflecteurs
  • le système d'ouverture et de fermeture ou de verrouillage des portes

Si votre véhicule n'est pas conforme

  • Vous ne pourrez pas le faire immatriculer
  • Il ne pourra pas circuler sur la route
  • Vous pourriez vous faire arrêter à tout moment par la police ou un contrôleur routier et :
    • recevoir une amende de 100 $ à 600 $, plus les frais
    • généralement, être obligé de soumettre le véhicule à une inspection mécanique… à vos frais

Avant de modifier ou de faire modifier un véhicule

  1. Consultez le guide Modifier son véhicule (PDF, 379,7 Ko) pour voir ce qui est permis et ce qui est interdit.
  2. Utilisez des pièces spécialement adaptées au véhicule et provenant de fabricants reconnus qui certifient leur conformité pour un usage routier.
  3. Allez voir toutes les conditions requises pour faire immatriculer un véhicule modifié.

Pour les modifications d'auto, de moto, de scooter, le hellaflush, la personnalisation (tuning) ou la construction d'un véhicule artisanal, consultez aussi :

Dernière modification : 17 mai 2022