Certaines règles s’appliquent si vous voulez circuler avec votre enfant dans une habitation motorisée, une voiture ancienne ou un taxi et une automobile assimilée à un taxi.
Ce qui est considéré comme une habitation motorisée :
Les exigences du Code de la sécurité routière sont les mêmes que l’enfant soit transporté dans une voiture ou une habitation motorisée. Ainsi, tout enfant mesurant moins de 145 cm ou encore étant âgé de moins de 9 ans doit être installé dans le bon siège d'auto approprié à son poids et à sa taille. De plus, la loi stipule que ceux-ci doivent être installés conformément aux instructions du fabricant.
Il est donc important de vérifier :
Sous réserve des vérifications dans les guides des fabricants (de l’habitation motorisée et du siège d’auto), voici quelques indications générales :
Il pourrait être tentant d’utiliser des places assises non munies de ceinture de sécurité pour transporter davantage de passagers dans une habitation motorisée (par exemple, des places assises autour de la table). Cependant, si le fabricant de l’habitation motorisée n’a pas muni ces places assises d’une ceinture de sécurité, c’est qu’elles ne sont pas destinées à être utilisées pendant le transport. Le Code de la sécurité routière interdit de transporter plus de passagers que de sièges munis de ceinture de sécurité.
La SAAQ autorise l’installation de ceintures de sécurité supplémentaires uniquement s’il s’agit d’une option qui était offerte par le fabricant de l’habitation motorisée à l’origine et que tous les éléments requis sont installés par un concessionnaire selon les instructions du fabricant. La structure des sièges et les ancrages de ceintures doivent avoir été conçus et testés par le fabricant pour résister aux forces générées par l’occupant lors d’une collision. C’est pourquoi il est parfois impossible d’ajouter des ceintures de sécurité supplémentaires.
Si vous voulez vous déplacer en voiture ancienne avec un enfant mesurant moins de 145 cm ou encore étant âgé de moins de 9 ans, sachez que dès que la voiture est munie de ceintures de sécurité, le bon siège d'auto adapté au poids et à la taille de l’enfant doit être utilisé conformément à la loi. Toutefois, étant donné les particularités de chaque phase de siège d’auto, il est possible que vous ne puissiez pas utiliser une voiture ancienne pour y voyager l’enfant.
Les voitures anciennes ne sont pas munies d’ancrage pour y fixer les connecteurs du système d’ancrage universel (SAU), ni celui de la sangle de retenue des sièges d’auto. De plus, les voitures anciennes qui sont munies de ceintures de sécurité ont habituellement des ceintures de sécurité à deux points (partie sous-abdominale uniquement).
À partir de ces faits, voici quelques indications générales (à noter que pour une installation complète et conforme, il faut toujours suivre les indications inscrites dans le guide d'utilisation du siège d'auto) :
Enfin, si la voiture ancienne a été construite en 1973 ou avant et qu’elle ne comporte pas de ceinture de sécurité, alors elle n’est pas visée par l’obligation de l’utilisation du siège d’auto (celui-ci ne pouvant pas être fixé au véhicule).
Il est obligatoire d'attacher l'enfant avec la ceinture de sécurité, à défaut de pouvoir l'installer dans un siège d'auto pour enfants.
Attachez-vous d'abord avec votre ceinture de sécurité et prenez ensuite l'enfant dans vos bras. Autrement dit, ne vous attachez pas ensemble : en cas d'accident, vous pourriez écraser votre enfant.
Pour des raisons de sécurité, il est donc souhaitable, sauf en cas d’urgence, de ne pas monter à bord d’un taxi ou d’une automobile assimilée à un taxi avec un enfant à moins de pouvoir l’installer dans un siège d’auto.
Dernière modification : 4 juin 2022