Vérification mécanique

Véhicules visés par la vérification mécanique

Certains véhicules doivent être soumis à une vérification mécanique, de façon ponctuelle ou périodique, à une fréquence de 6 ou 12 mois.

Vérification mécanique ponctuelle

La vérification mécanique est obligatoire pour mettre ou remettre en circulation les véhicules suivants :

Autres cas où la vérification mécanique ponctuelle peut aussi être exigée

  • Si le véhicule a été modifié
  • Si la SAAQ considère que le véhicule représente un danger
  • Si un agent de la paix a des motifs de croire que le véhicule est dans un état tel qu'il est dangereux

Exemption de vérification mécanique ponctuelle

Aucune vérification mécanique ponctuelle n'est nécessaire pour les véhicules suivants, quel que soit leur statut ou état :

  • souffleuse à neige
  • véhicule-outil
  • remorque de 900 kg ou moins
  • motoneige
  • véhicule tout-terrain motorisé
  • motocyclette tout-terrain
  • tracteur de ferme

Vérification mécanique périodique obligatoire

6 mois

  • Autobus
  • Minibus (sauf celui pour un usage personnel et qui sert à transporter une famille de 9 personnes)
  • Véhicule utilisé par une école de conduite, sauf moto et cyclomoteur
  • Véhicule affecté au transport d'écoliers
  • Véhicule, âgé de 8 à 10 ans, autorisé à effectuer du transport rémunéré de personnes

12 mois

  • Véhicule, âgé de 4 à 7 ans, autorisé à effectuer du transport rémunéré de personnes
    • Si le véhicule a plus de 80 000 km avant d’avoir 4 ans, la vérification mécanique est obligatoire.
    • La vérification mécanique est obligatoire tous les 12 mois ou 60 000 km.
    • Véhicule d’urgence, sauf autobus et minibus reconnus comme véhicules d’urgence par la SAAQ, qui sont soumis à la vérification mécanique tous les 6 mois
    • Moto et cyclomoteur utilisés par une école de conduite
    • Dépanneuse dont le poids nominal brut est inférieur à 4 500 kg
    • Véhicule dont le poids nominal brutPoids du véhicule, y compris sa capacité de chargement maximal, selon les indications de son constructeur. est de 4 500 kg ou plus, sauf :
      • essieu amovible
      • véhicule d'une masse nettePoids du véhicule avec les équipements qui y sont fixés en permanence, mais sans son chargement. de 4 000 kg ou moins possédant à l'origine une caisse découverte et un hayon (camionnette), qui est immatriculé comme véhicule de promenade
      • véhicule utilitaire sport d'une masse nette de 4 000 kg ou moins
      • habitation motoriséeVéhicule automobile aménagé de façon permanente en logement.
      • caravane
      • véhicule-outilVéhicule routier, autre qu’un véhicule monté sur un châssis de camion, fabriqué pour effectuer un travail et dont le poste de travail est intégré au poste de conduite du véhicule. Un châssis de camion est un cadre muni de l’ensemble des composantes mécaniques qui doivent se trouver sur un véhicule routier fabriqué pour le transport de personnes, de marchandises ou d’un équipement.
      • remorque de chantier
      • remorque de fermeRemorque d’une masse nette de 2 300 kg ou moins propriété d’un agriculteur et utilisée pour le transport de produits agricoles ou du matériel nécessaire à leur production.
      • machine agricole

    Voir notre section Vérification mécanique périodique obligatoire pour plus de détails.

Programme d'entretien préventif (PEP)

Un propriétaire de véhicules soumis à la vérification mécanique périodique peut nous demander la reconnaissance de son PEP afin que ses véhicules deviennent exemptés de la vérification mécanique périodique.

Véhicules neufs

Il n'est pas nécessaire de faire faire une vérification mécanique d'un véhicule neuf, puisqu'elle est exigée de 6 mois à 12 mois après sa date de mise en circulation, selon le type de véhicule.

Exception pour les véhicules lourds

Les véhicules lourdsVéhicule ayant un poids nominal brut (PNVB) de 4500 kg ou plus, tel qu’indiqué sur l’étiquette de conformité. neufs qui doivent circuler ailleurs au Canada ou aux États-Unis doivent être soumis à une vérification mécanique dès leur achat et avoir une vignette de conformité mécanique, à moins que leur propriétaire soit inscrit au PEP.

Exemption de vérification mécanique périodique

Aucune vérification mécanique périodique n'est nécessaire pour les véhicules suivants :

  • habitation motorisée
  • caravane, roulotte, tente-roulotte
  • véhicule-outil
  • tracteur de ferme
  • machine agricole
  • remorque de 900 kg ou moins
  • remorque de chantier
  • remorque de ferme
  • souffleuse à neige
  • motoneige
  • véhicule tout-terrain motorisé
  • motocyclette tout-terrain

Dernière modification : 16 mai 2022