Plaque d'immatriculation

Véhicule de promenadeVéhicule automobile, autre qu’une motocyclette, un cyclomoteur et un minibus. Il doit appartenir à une personne physique, contenir un maximum de 9 occupants, lorsque ce transport ne nécessite aucun permis de la Commission des transports du Québec, et être utilisé principalement à des fins personnelles. comme une automobile, un véhicule utilitaire sport et une minifourgonnette.

Habitation motorisée d'une masse nette de 3 000 kg ou moins, aménagée de façon permanente en logement et qui appartient à un particulier.

Véhicule de promenade utilisé par les membres d'un corps consulaire ou d'une délégation étrangère.

Véhicule de promenade utilisé par les membres d'un corps diplomatique ou de l'Organisation de l'aviation civile internationale.

MotocycletteVéhicule de promenade, autre qu’une bicyclette assistée, à 2 ou 3 roues dont au moins une des caractéristiques diffère de celle du cyclomoteur. à 2 ou à 3 roues

Une moto dont l'année de modèle est antérieure à 1981 peut être immatriculée avec une plaque à circulation restreinte. Elle doit alors circuler seulement sur des routes dont la vitesse maximale est de 70 km/h.

CyclomoteurVéhicule de promenade à 2 ou 3 roues, dont la vitesse maximale est de 70 km/h, muni d’un moteur électrique ou d’un moteur d’une cylindrée d’au plus 50 cm3, équipé d’une transmission automatique. (scooter ou mobylette) qui a :

• 2 ou 3 roues
• une vitesse maximale de 70 km/h
• une transmission automatique
• un moteur électrique ou un moteur d'une cylindrée d'au plus 50 cm³

Véhicule tout-terrain (VTT), autoquad, moto tout-terrain ou motoneigeVéhicule routier d’hiver autopropulsé, construit pour se déplacer principalement sur la neige ou sur la glace, muni ou non d’un ski ou patin de direction. d'une masse nette de 450 kg ou moins utilisé sur un terrain ou un chemin privé.

Véhicule routier conçu pour circuler sur les routes du Québec, mais qui est utilisé uniquement sur un terrain ou un chemin privé (par exemple, une gare, un port ou un aéroport).

Tracteur utilisé par un agriculteurTitulaire de la carte d’enregistrement d’une exploitation agricole délivrée par le ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation du Québec, ou une personne membre d’une association reconnue en vertu de la Loi sur les producteurs agricoles. pour l'exploitation d'une ferme, ou à des fins personnelles.

Le tracteur doit être immatriculé avec une plaque C s'il circule sur la voie publique, ne serait-ce que pour la traverser.

Remorque de fermeRemorque d’une masse nette de 2 300 kg ou moins propriété d’un agriculteur et utilisée pour le transport de produits agricoles ou du matériel nécessaire à leur production. appartenant à un agriculteur qui l'utilise pour l'exploitation de sa ferme.

Camionnette ou fourgonnette de 3 000 kg ou moins appartenant à un agriculteur qui l'utilise pour l'exploitation de sa ferme.

Véhicule de ferme de plus de 3 000 kg appartenant à un agriculteur qui l'utilise pour l'exploitation de sa ferme.

CamionVéhicule routier d’une masse nette de plus de 3 000 kg, conçu et aménagé principalement pour le transport de biens ou pour le transport d’un équipement qui y est fixé en permanence, à l’exception du véhicule routier à 2 essieux, d’une masse nette de 4 000 kg et moins, appartenant à une personne physique qui n’est pas utilisé à des fins commerciales ni à des fins professionnelles, muni d’une cabine fermée et indépendante et possédant à l’origine une caisse découverte et un hayon. de plus de 3 000 kg. Un camion-remorque et un train routier font partie de cette catégorie.

Autobus ou minibus utilisé :

• pour le transport scolaire
• pour le transport collectif, qu'il soit gratuit ou payant
• pour l'exploitation d'une entreprise
• à des fins personnelles
• comme véhicule de police, de pompier ou d'urgence

Véhicule utilisé principalement à des fins commerciales ou professionnelles par un travailleur autonome, une entreprise ou une personne physique.

Font partie de cette catégorie :

• un véhicule commercial
• un véhicule de fermeVéhicule automobile de type camion, camionnette ou fourgonnette, appartenant à un agriculteur (personne titulaire de la carte d’enregistrement d’une exploitation agricole délivrée par le ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation du Québec, ou à une personne membre d’une association accréditée en vertu de la Loi sur les producteurs agricoles), et qui est utilisé principalement pour le transport de produits agricoles ou du matériel nécessaire à leur production.
• un camion, une camionnette ou une fourgonnette de 3 000 kg ou moins
• un véhicule qui appartient à une école de conduite
• une souffleuse à neigeVéhicule routier d’une masse nette de plus de 900 kg, muni d’un engin de déblaiement mécanique servant à souffler la neige.
• un véhicule transportant des écoliersVéhicule routier, autre qu’un autobus ou un minibus, affecté au transport d’écoliers. Ce véhicule peut être utilisé à l’occasion ou à plein temps pour le transport d’écoliers et être exploité par une commission scolaire ou par un établissement d’enseignement privé déclaré d’intérêt public, ou dans le cadre d’un contrat avec une commission scolaire qui exerce les fonctions et pouvoirs liés au transport des élèves, ou avec un cégep autorisé à organiser le transport d’élèves. et qui n'est pas un autobus ou un minibus
• un camion de déneigement
• un véhicule-outilVéhicule routier, autre qu’un véhicule monté sur un châssis de camion, fabriqué pour effectuer un travail et dont le poste de travail est intégré au poste de conduite du véhicule. Un châssis de camion est un cadre muni de l’ensemble des composantes mécaniques qui doivent se trouver sur un véhicule routier fabriqué pour le transport de personnes, de marchandises ou d’un équipement.
• un véhicule-outil d'hiverVéhicule-outil servant exclusivement à l’enlèvement de la neige.
• un véhicule de transport d'équipementVéhicule routier dont la masse nette est de plus de 3 000 kg utilisé uniquement pour transporter un équipement qui y est fixé en permanence ainsi que ses accessoires de fonctionnement. Sont exclus de cette définition : les véhicules d’urgence et les véhicules pouvant servir au transport d’autres biens.
• une habitation motoriséeVéhicule automobile aménagé de façon permanente en logement. qui appartient à une entreprise
• une habitation motorisée de plus de 3 000 kg appartenant à un particulier qui l'utilise à des fins personnelles

Véhicules à usage spécial :

• une dépanneuse (remorqueuse)
• une ambulance
• un corbillard

Véhicule qui ne peut pas circuler sur l'ensemble du réseau routier québécois.

Font partie de cette catégorie :

• un véhicule qui circule uniquement dans une localité non reliée au réseau routier du Québec
• un tracteur de fermeTracteur muni de pneus, utilisé généralement à des fins agricoles, pouvant ou non être admis à circuler sur les chemins publics et appartenant à une personne ou à une société qui est propriétaire ou locataire d’une ferme et dont l’agriculture est la principale occupation ou qui est membre d’une association accréditée en vertu de la Loi sur les producteurs agricoles.
• une motoneigeVéhicule routier d’hiver autopropulsé, construit pour se déplacer principalement sur la neige ou sur la glace, muni ou non d’un ski ou patin de direction. d'une masse nette de plus de 450 kg
• une moto antique
• les autres véhicules à circulation restreinte

Plaque strictement réservée aux vétérans (anciens combattants) et remise par la Légion royale canadienne à ceux qui en font la demande.

Véhicules visés :

• véhicule de promenade de 3 000 kg ou moins
• habitation motorisée de 3 000 kg ou moins
• motocyclette

Plaques strictement réservées aux véhicules dont le propriétaire a une licence de radioamateur valide.

Véhicules visés :

• véhicule de promenade de 3 000 kg ou moins
• habitation motorisée de 3 000 kg ou moins

Véhicule de promenade électrique

Autobus électrique

Véhicule commercial électrique d'une masse nette de 3 000 kg ou moins

Plaque amovible utilisée par un commerçant, un fabricant, un carrossier ou un transporteur :

• fixée sur une remorque ou sur le châssis d'une remorque sans chargement appartenant à un commerçant ou à un fabricant
• utilisée pour le déplacement de véhicules routiers à dos d'âne ou par leur propre pouvoir. Les véhicules ainsi transportés ne doivent pas porter de chargement autre que ceux qui sont permis aux véhicules routiers de la même catégorie
• fixée sur un véhicule prêté par un commerçant, un fabricant ou un carrossier, pour remplacer un véhicule vendu ou en réparation, ou pour montrer son état de fonctionnement ou sa performance. L'utilisation du véhicule vendu ou en réparation ne doit pas nécessiter de permis de la Commission des transports du Québec

La petite plaque X est utilisée par un commerçant, un fabricant ou un carrossier, pour déplacer des véhicules routiers d’une masse nette de 500 kg ou moins.