Recherche
Résultats de recherche : « autorisation parentale »
-
Formulaires
Voici tous les formulaires qui vous seront utiles pour faire affaire avec la SAAQ.
-
10 septembre 2025
Consentement du titulaire de l’autorité parentale
Doit être rempli et signé par le père, la mère, le parent ou le tuteur de la personne mineure qui demande un permis pour conduire ou l'immatriculation d'un véhicule.
-
Adaptation d'un domicile
La SAAQ prévoit le remboursement de certains frais pour faire adapter un domicile en cas d’un handicap résultant d’un accident de la route.
-
24 septembre 2018
Une journée à vélo. Guide d’organisation d'une randonnée à vélo avec des jeunes.
Guide qui rassemble les pratiques sécuritaires et les conseils des spécialistes pour l’organisation d’une randonnée à vélo de courte durée
-
Le bonheur en scooter
Plusieurs jeunes s’initient à la conduite en devenant cyclomotoristes. Leur manque d’expérience peut augmenter le risque qu’ils soient impliqués dans un accident de la route. C’est de cette...
-
Guide technique
Voici différentes caractéristiques, des avantages et des inconvénients de chaque type de scooter dont vous devez tenir compte afin de choisir celui qui conviendra le mieux à vos besoins.
-
À vos scooters!
Voici tout ce que vous devez savoir pour conduire un scooter en respectant la loi et pour rouler en sécurité.
-
8 mai 2018
Bientôt conducteur d’un véhicule de promenade
Obtenir un permis de conduire de la classe 5
-
31 juillet 2023
Manuel des directives - Indemnisation des dommages corporels - Dispositions générales - Recevabilité de la demande d'indemnité
Dispositions générales - Recevabilité de la demande d'indemnité
-
31 juillet 2023
Manuel des directives - Indemnisation des dommages corporels - Dispositions générales - Recevabilité de la demande d'indemnité
Dispositions générales - Recevabilité de la demande d'indemnité
-
6 septembre 2024
Manuel du commerçant de véhicules routiers
Ce manuel s'adresse aux commerçants de véhicules routiers. Il s'agit d'un outil pour les soutenir dans leurs tâches liées à la SAAQ et les aider à acquérir les connaissances pertinentes aux opérations...
-
Immatriculer un véhicule de fabrication artisanale
Vous devez suivre plusieurs étapes avant de pouvoir faire immatriculer un véhicule artisanal à la SAAQ.
-
9 avril 2025
Guide de l'accompagnateur véhicule de promenade
L'accompagnateur est la personne qui guide et assiste le nouveau conducteur dans son apprentissage de la conduite en dehors du cours de conduite obligatoire. Être accompagnateur demande d'y investir...
-
7 novembre 2023
Attestation de revenu par l’employeur
Formulaire à faire remplir par l’employeur d’une personne accidentée qui occupait un emploi à temps plein ou à temps partiel au moment de l’accident et qui est incapable de l’occuper ou qui a été...
-
8 décembre 2023
Manuel des directives - Indemnisation des dommages corporels - Décès - Indemnité de décès
Décès - Indemnité de décès
-
31 juillet 2023
Manuel des directives - Indemnisation des dommages corporels - Modalités de paiement et recouvrement des indemnités - Modalités de paiement
Modalités de paiement et recouvrement des indemnités - Modalités de paiement
-
20 octobre 2023
Manuel des directives - Indemnisation des dommages corporels - Décès - Indemnité de décès
Décès - Indemnité de décès
-
3 novembre 2021
Adapter son domicile c’est possible
Vous avez été victime d'un accident de la route et vous êtes resté avec une incapacité physique qui vous empêche d'accéder et d'utiliser les installations de votre domicile. La couverture offerte par...
-
2 décembre 2021
Nouveautés au Programme d'adaptation de véhicules 2021
Précisions sur les modalités d’application du Programme d’adaptation de véhicules de la Société de l’assurance automobile du Québec.
-
Immatriculer une moto antique
Une moto antique doit être immatriculée à un point de service de la SAAQ.
