La Société met à votre disposition des documents qui vous seront utiles pour effectuer l’évaluation de la santé des conducteurs.
De plus, que vous soyez impliqué directement ou non dans l’évaluation de l’aptitude à conduire, vous devez vous questionner afin d’évaluer si la personne qui vous consulte a besoin d’un examen plus approfondi lorsque ses activités quotidiennes sont limitées par son état de santé.
Pour en connaître davantage sur l’évaluation de l’aptitude à conduire, vous pouvez vous référer aux programmes de formation continue de votre ordre professionnel. Si vous ou votre organisation avez des besoins particuliers, par exemple l’aménagement d’un atelier sur mesure, vous pouvez également vous adresser à la Société par l’entremise de la ligne téléphonique réservée aux professionnels de la santé.
Guide de la Société de l’assurance automobile du Québec : Guide explicatif du Règlement relatif à la santé des conducteurs (PDF, 2.2 Mo)
Ce guide décrit l’interprétation et l’application du Règlement relatif à la santé des conducteurs.
Guide d’exercice à la pratique de l’évaluation médicale à conduire du Collège des médecins du Québec et de la Société de l’assurance automobile du Québec : L’évaluation médicale de l’aptitude à conduire un véhicule automobile; Guide d’exercice du Collège des Médecins du Québec
Ce guide, dont la présentation se rapproche de la démarche clinique utilisée au quotidien, vise à fournir aux médecins les outils nécessaires pour évaluer l’aptitude de leurs patients à conduire un véhicule automobile.
Guide de l’AMC : Évaluation médicale de l’aptitude à conduire
Le guide de l’Association médicale canadienne (AMC) fournit aux médecins des explications quant aux effets, temporaires et permanents, des problèmes de santé sur l’aptitude à conduire. Les conseils aux patients pour chaque problème de santé sont l’objet de recommandations. Ce guide a une réputation mondiale et sert de référence pour les normes canadiennes du Conseil canadien des administrateurs en transport motorisé (CCATM) et pour le Règlement relatif à la santé des conducteurs.
Guide de la NHTSA : Driver Fitness Medical Guidelines (en anglais seulement)
Ce guide est le produit des efforts d’un groupe de travail constitué par l’American Association of Motor Vehicle Administrators (AAMVA) à la demande de la National Highway Traffic Safety Administration (NHTSA). Plusieurs Canadiens ont participé aux travaux. Le document fournit des recommandations sur les normes d’évaluation de l’aptitude à conduire. Problèmes de santé abordés : atteintes visuelles, démence, diabète, épilepsie et troubles musculo-squelettiques.
Guide de l’AMA : Physician’s Guide to Assessing and Counselling Older Drivers (PDF, 10.5 Mo) (en anglais seulement)
Le guide de l’American Medical Association (AMA) fournit des recommandations sur l’évaluation de l’aptitude à conduire des conducteurs âgés. Son contenu convient autant aux infirmiers, infirmières et ergothérapeutes qui font du dépistage en première ligne qu’aux médecins et ergothérapeutes qui évaluent l’aptitude à conduire.
Cette publication présente les normes médicales en application dans la plupart des administrations anglophones du Canada. Il explique les principes qui guident l’évaluation de la santé des conducteurs.
NHTSA, Bonnie M. Dobbs : Medical Condition and Driving : A Review of the Literature (1960-2000) (en anglais seulement)
Ce document présente une méta-analyse de la littérature scientifique sur les recommandations visant l’adoption de normes médicales pour les conducteurs. Il demeure utile malgré l’ampleur de la période couverte.
Influence of Chronic Illness on Crash Involvement of Motor Vehicle Drivers, 2e édition (en anglais seulement)
Ce document volumineux analyse la littérature scientifique portant sur l’effet des problèmes de santé sur l’aptitude à conduire. Révisé en 2010, il constitue une référence pour les groupes qui travaillent à la mise au point de normes médicales pour les conducteurs.
Feuilles d’information de la NHTSA sur différentes maladies (en anglais seulement)
Ces feuilles d’information destinées aux patients décrivent les effets de certains problèmes de santé sur l’aptitude à conduire et les adaptations requises lorsqu'on est atteint de l’un de ces troubles : maladie d’Alzheimer, arthrite, cataractes, diabète, glaucome, dégénérescence maculaire, maladie de Parkinson, apnée du sommeil, accidents vasculaires cérébraux. Une version française est en préparation.
Le Médecin du Québec (FMOQ), septembre 2006 et octobre 2015
Dans le cahier de formation de 2006, les articles sont : 1. Permis de conduire : qui fait quoi? 2. L’évaluation du conducteur au cabinet, clé en main. 3. Le dilemme du signalement : respecter la loi et sauvegarder l’alliance thérapeutique. 4. Médicaments + conduite = prudence! 5. Maladie et permis de conduire : comment s’y retrouver? 6. L’annonce de l’inaptitude médicale pour la conduite automobile.
Dans le cahier de formation de 2015, les articles concernent surtout l’introduction de nouvelles normes avec la mise en vigueur du Règlement relatif à la santé des conducteurs : 1. Le permis de mon patient sera-t-il suspendu? 2. Évaluation sur la route : pour qui, par qui et comment? 3. « Entre deux joints »… puis-je conduire, docteur? 4. Danger de perdre les pédales au volant? 5. Mes enfants ne veulent plus que je conduise leurs enfants.
Cette brochure s’adresse aux personnes âgées. Il s’agit d’un excellent outil pour entreprendre une discussion avec la personne âgée concernant des moyens qui peuvent l’aider à maintenir sa mobilité. On suggère que la brochure soit disponible dans les salles d’attente afin que les patients puissent la consulter avant la rencontre avec le professionnel de la santé. Ainsi, le professionnel pourra répondre à leurs questions lors de l’entretien.
Mise au point : médicaments et conduite automobile
Ce document publié en France présente les classes de médicaments et leurs interactions avec la conduite. Il est également suggéré de consulter l’article Médicaments + conduite = prudence!
Règlement relatif à la santé des conducteurs
Ce règlement décrit les normes médicales pour les conducteurs au Québec.
Le Code de la sécurité routière encadre l’évaluation de la santé des conducteurs. Parmi d’autres articles s’appliquant aux examens et évaluations médicaux, l’article 4 spécifie que, pour les besoins de l’application du Code, le terme « les professionnels de la santé » désigne exclusivement les médecins, les infirmiers et les infirmières, les ergothérapeutes, les psychologues et les optométristes.
Ce feuillet présente les types de fatigue ainsi que les problèmes de santé qui peuvent causer une fatigue importante et affecter la conduite. On y souligne également l’obligation de tous les conducteurs de signaler à la SAAQ l’évolution de leur état de santé.
Interventions relatives à l’utilisation d’un véhicule routier : guide de l’ergothérapie
Ce guide est le produit d’un projet conjoint de la Société et de l’Ordre des ergothérapeutes du Québec. Il décrit les interventions relatives à l’utilisation d’un véhicule routier ce qui comprend l’évaluation des effets de limitations fonctionnels sur l’aptitude à conduire ainsi que les moyens de compensation qui peuvent améliorer le fonctionnement du conducteur.
Les articles suivants abordent l’évaluation de l’aptitude à conduire et la santé des conducteurs sous différents aspects. La plupart de ces articles sont en anglais, comme la majorité des publications scientifiques.
Guides d’évaluation médicale de l’aptitude à conduire – Royaume-Uni, Australie, Irlande, Belgique
Sièges d’auto – Raisons médicales exceptionnelles
Si, pour des raisons médicales exceptionnelles, un enfant ne peut utiliser un siège d’auto conforme aux normes de Transports Canada ou que le siège ne peut être utilisé conformément aux instructions du fabricant sans compromettre la santé de l’enfant, une demande d’autorisation d’utiliser un ensemble de retenue autre que celui conforme aux normes canadiennes ou une demande d’autorisation de munir le siège d’auto de dispositifs additionnels doit être faite à la Société de l’assurance automobile du Québec. Cette demande doit être accompagnée de la recommandation écrite d’un ergothérapeute ou d’un médecin. Le tout doit être envoyé à l’adresse suivante :
Service de l’évaluation médicale et du suivi du comportement
Société de l’assurance automobile du Québec
Case postale 19500, succursale Terminus
Québec (Québec) G1K 8J5
Programme d’évaluation et de réduction du risque de conduite avec les capacités affaiblies (PERRCCA)
Le Programme d’évaluation et de réduction du risque de conduite avec les capacités affaiblies (PERRCCA) a été mis sur pied en 1997 par la SAAQ afin de lui permettre de prendre une décision éclairée quant à l’obtention ou le maintien du permis de conduire des conducteurs reconnus coupables de conduite avec les capacités affaiblies ou ceux aux prises avec un problème d’alcool et de drogues. Les évaluations sont effectuées par des personnes autorisées œuvrant au sein des établissements exploitant un centre de réadaptation pour les personnes ayant une dépendance (CRD) du Québec.
La vignette de stationnement pour personnes handicapées (PDF, 991.9 ko)
Au Québec, une vignette mobile permet d'avoir accès aux espaces de stationnement réservés aux personnes handicapées qui ne peuvent se déplacer de façon autonome ou sans risque pour leur santé et leur sécurité. Elle autorise toute personne handicapée, conducteur ou passager d'un véhicule, à utiliser ces espaces réservés.
Ensembles de retenue pour enfants – Code de la sécurité routière
Les professionnels de la santé qui travaillent auprès d’enfants ayant des déficiences d’ordre développemental, physique ou comportemental se heurtent parfois à des difficultés concernant le transport sécuritaire de ces enfants. Les articles 397 et 398 du Code de la sécurité routière se rapportent aux obligations relatives aux ensembles de retenue pour enfants et aux dispenses.
Le Code de la sécurité routière exige que dans un véhicule routier en mouvement, tout enfant qui mesure moins de 63 cm en position assise soit installé dans un siège d’auto conforme aux normes de Transports Canada et aux instructions du fabricant qui y sont apposées.
Dans des ateliers présentés par des conseillers régionaux de la Société, on renseigne les conducteurs âgés sur les contrôles statutaires de la santé des conducteurs et sur les politiques de la Société touchant l’application des normes médicales. Les ateliers sont offerts principalement aux regroupements sociaux tels que la Fédération de l’âge d’or du Québec (FADOQ). Le message de fond est qu’un conducteur qui désire conduire le plus longtemps possible doit demeurer actif et en bonne santé.
Vous pouvez demander la tenue d’un atelier en communiquant avec le conseiller régional de votre région.
Certificat de 2e cycle en réadaptation à la conduite automobile de l’Université McGill
L’École d’ergothérapie de l’Université McGill offre un diplôme de deuxième cycle en réadaptation à la conduite automobile qui couvre plusieurs aspects, dont le dépistage et l’évaluation de l’aptitude à conduire. Le programme peut être suivi sur place ou à distance, et inclut des stages pratiques. Il vise principalement les ergothérapeutes. Cependant, le premier cours s’adresse à tous les professionnels de la santé.
Last update: March 3, 2023
