Un programme commun du Collège des médecins du Québec (CMQ) et de la SAAQ offre aux médecins des ateliers de 90 minutes sur l’évaluation de l’aptitude médicale à conduire de leurs patients.
L’atelier est destiné principalement aux médecins de famille, mais il est possible de l’aménager afin de répondre aux besoins de regroupements spécialisés. Jusqu’à maintenant, des groupes d’oncologistes, de neurologistes, de psychiatres, de physiatres et de gériatres ont profité d’ateliers adaptés à leurs milieux. On peut obtenir un atelier en s’adressant au CMQ, en passant par le lien Web qui se trouve dans cette section.
Des ateliers pour les médecins résidents ou les étudiants en médecine sont accessibles par l’entremise de la SAAQ; il suffit d’en faire la demande à partenaires.securite.routiere@saaq.gouv.qc.ca This link opens your default email software.. Toute autre demande doit passer par la ligne téléphonique des professionnels.
En attendant l’élaboration de tests grâce auxquels l’aptitude à conduire sera complètement évaluée en cabinet, nous devons nous référer aux tests de dépistage qui permettent de dépister les conducteurs dont les limitations cognitives sont susceptibles d’influencer l’aptitude à conduire. Seulement deux tests pouvant être administrés en cabinet ont démontré qu’ils avaient le pouvoir de prédire le risque d’accident, d’infraction ou d’échec au test sur route. Ces tests sont l’UFOV (Useful Field of View) et le Trail Making Test B.
L’UFOV est utilisé par les ergothérapeutes dans l’évaluation fonctionnelle de l’aptitude à conduire. Le test se fait sur ordinateur et il évalue la vitesse du traitement des données visuelles ainsi que le champ visuel utilisé par le candidat. L’infrastructure nécessaire à ce test empêche son utilisation dans un cabinet de médecin, à moins que le cabinet se spécialise en évaluation de l’aptitude à conduire, ce qui est rare au Québec.
Le Trail Making Test B est un test « papier et crayon » mis au point par l’armée américaine pendant la Deuxième Guerre mondiale pour évaluer la recherche visuelle et l’organisation de la pensée. Il s’agit de relier, le plus rapidement possible, une série de lettres et de chiffres en alternant entre les lettres et les chiffres. Pour les besoins de l’évaluation de l’aptitude à conduire, on ne se sert que du temps requis pour passer le test, ce qui rend l’interprétation plus simple que dans le cas d’une évaluation psychologique complète.
Un temps de 180 secondes (3 minutes) correspond à un risque d’échec au test sur route de 50 %, 300 secondes (5 minutes) correspondent à un risque de 85 % et l’incapacité d’achever le test ou de comprendre ses modalités, à presque 100 %. Pour plus de détails, consultez le Guide d’évaluation de la santé des conducteurs au Québec. (PDF, 2.2 Mo)
Le manuel DSM-5 énumère les critères de diagnostic concernant les troubles liés à l’usage des substances. Toutefois, la quantité de substance consommée ne figure pas dans les critères, même s’il est évident qu’il faut consommer la substance pour avoir des troubles associés à sa consommation.
Devant une situation médicale exceptionnelle, le médecin, l’infirmière praticienne spécialisée ou l’infirmier praticien spécialisé (IPS) peut, selon l’article 398 du Code de la sécurité routière, recommander :
Il est toutefois important de noter que la dispense du port de la ceinture de sécurité est rarement accordée, parce que la plupart des demandes concernent des situations qui ne sont pas exceptionnelles. L’annexe B du guide médical de la SAAQ (PDF, 2.2 Mo) contient des explications quant au manque d’appuis scientifiques pour justifier la dispense du port de la ceinture de sécurité.
Par ailleurs, l’AMC énonce dans son guide qu’aucun problème de santé ne dispense de porter la ceinture de sécurité.
La SAAQ dispose d’un pouvoir discrétionnaire qui lui permet de ne pas suspendre le permis d’un usager qui a démontré son aptitude à conduire de façon sécuritaire à la satisfaction de la SAAQ, même si son problème de santé est clairement défini comme essentiellement incompatible avec la conduite dans le Règlement relatif à la santé des conducteurs.
Les dossiers étudiés en vertu du pouvoir discrétionnaire sont répartis en deux catégories :
La procédure pour l’obtention d’une exemption selon le pouvoir discrétionnaire est décrite dans le dépliant Vous avez reçu une décision défavorable concernant votre permis de conduire? (PDF, 819.1 ko). Souvent, la personne demandera un avis favorable à son médecin ou à son IPS. Cet avis peut faciliter l’obtention de l’exemption, mais ne garantit pas que la demande sera reçue favorablement.
Last update: February 7, 2021
