Guides

Guide du mandataire en vérification de véhicules routiers

Ce guide a été conçu pour aider le mandataire et son personnel à remplir adéquatement le mandat de vérification des véhicules routiers que la Société de l'assurance automobile du Québec lui confie. Il décrit les procédures qu'ils doivent suivre pour respecter les obligations décrites dans le contrat.

Guide de vérification mécanique des véhicules routiers (PDF, 9.6 MB)⁠ ⁠ ⁠

Ce guide contient les méthodes et les normes de vérification mécanique applicables à la plupart des véhicules. Il se veut un outil de référence rapide pour le mécanicien et le contrôleur routier. On y retrouve, d'une part, les procédures de vérification mécanique et, d'autre part, une énumération des défectuosités mineures et majeures qui sont susceptibles de survenir.

Bulletins techniques du Guide de vérification mécanique des véhicules routiers

Remorques : exigences fédérales pour l’emplacement du système d’éclairage⁠ ⁠

Guide du mandataire autovérificateur et fabricant de véhicules neufs

Ce guide a été conçu pour aider le mandataire autovérificateur et fabricant de véhicules neufs ainsi que son personnel à remplir adéquatement le mandat de vérification des véhicules routiers que la Société de l’assurance automobile du Québec leur confie. Il décrit les procédures qu’ils doivent suivre pour respecter les obligations décrites dans le contrat.

Guide de vérification mécanique des motocyclettes (PDF, 4.0 MB)⁠ ⁠ ⁠

Ce guide est un outil de référence rapide pour le mécanicien et le mandataire en vérification de véhicules routiers. Il contient les méthodes et les normes de vérification mécanique applicables à la plupart des motocyclettes. On y trouve, d'une part, la procédure de vérification mécanique et, d'autre part, une énumération des défectuosités mineures et majeures qui sont susceptibles de survenir.

Guide de vérification des véhicules modifiés et adaptés pour personnes handicapées (PDF, 1.3 MB)⁠ ⁠ ⁠

Ce guide est un outil de référence rapide pour le mécanicien et le mandataire en vérification de véhicules routiers. Il contient les méthodes et les normes de vérification mécanique applicables à la plupart des équipements de conduite et autres équipements installés sur un véhicule adapté pour les personnes handicapées.

Les motocyclettes modifiées ou de fabrication artisanale (PDF, 3.4 MB)⁠ ⁠ ⁠

Cette publication a pour objectif de guider l'artisan qui désire modifier un modèle de série ou construire de toutes pièces une motocyclette destinée à circuler sur les chemins publics. Les normes qui suivent s'appliquent aux motocyclettes modifiées ou de fabrication artisanale dont l'assemblage est fait par un particulier. Elles ne touchent pas les fabricants reconnus dans le domaine de la construction de motocyclettes.

Méthode de vérification mécanique – Mandataires en vérification de véhicules routiers (PDF, 434.5 KB)⁠ ⁠

Cet aide-mémoire explique la méthode de vérification mécanique effectuée par les mécaniciens autorisés.

Remorque de fabrication artisanale – Guide de construction (PDF, 1.6 MB)⁠ ⁠ ⁠

Ce guide porte sur les normes de construction de remorques de fabrication artisanale et s'adresse principalement aux personnes désireuses de construire elles-mêmes une ou des remorques. Il s'agit principalement de remorques de dimensions restreintes, d'utilité générale, prévues pour être tirées par des véhicules de promenade.

Les véhicules modifiés ou de fabrication artisanale (PDF, 957.8 KB)⁠ ⁠ ⁠

Ce guide de vérification mécanique fait voir quelles sont les exigences imposées par la loi à tous ces bricoleurs et artisans de l'automobile avant de mettre leur « produit » final sur les chemins publics. De la carrosserie et la finition extérieure jusqu'aux roues, du klaxon et des phares jusqu'au système d'échappement, tout le véhicule est décortiqué. Avec deux annexes résumant les articles concernés du Code de la sécurité routière et les normes sur le vitrage.