Les autobus et les minibus doivent satisfaire à plusieurs exigences pour assurer la sécurité des passagers et des autres usagers de la route.
Les principales exigences de sécurité encadrant l'utilisation des autobus et des minibus concernent, à divers niveaux, les personnes suivantes :
Les autobus et les minibus sont considérés comme des véhicules lourdsVéhicule ayant un poids nominal brut (PNVB) de 4500 kg ou plus, tel qu’indiqué sur l’étiquette de conformité., peu importe leur poids nominal brutPoids du véhicule, y compris sa capacité de chargement maximal, selon les indications de son constructeur..
Afin de s'assurer du bon état mécanique des autobus et des minibus, la SAAQ administre des règlements et programmes qui lui permettent d'intervenir sur plusieurs plans :
Pour plus de détails, consultez notre section Vérification et entretien mécanique.
Les bagages et les équipements transportés à bord des autobus et des minibus doivent être placés et retenus de façon sécuritaire pour prémunir les passagers contre toute blessure causée par des bagages ou des colis en mouvement.
En plus de satisfaire aux exigences sur les normes d'arrimage, le conducteur doit distribuer et arrimer le fret (chargement), les colis de messagerie et les bagages de façon à garantir :
Pour plus de détails, consultez notre section Arrimage des véhicules lourds.
Le propriétaire doit faire immatriculer un autobus ou un minibus qu'il veut mettre en circulation.
Plusieurs documents, dont la fiche journalière, doivent être conservés à bord d'un autobus ou d'un minibus.
Les autobus ou les minibus qui circulent au Québec doivent respecter les normes en matière d'émissions polluantes.
Dernière modification : 17 mai 2022
