Une fois tous les 6 mois – au minimum –, le propriétaire doit faire l'entretien mécanique de ses véhicules lourds afin qu'ils soient sécuritaires.
Dans le but d’effectuer un suivi mécanique des véhicules qu’il possède, le propriétaire doit mettre en place un mécanisme planifié d’inspections mécaniques et apporter les correctifs permettant d’éviter des défectuosités éventuelles. L’entretien obligatoire regroupe toutes les interventions planifiées qui ont pour but de maintenir le véhicule lourd en bon état de fonctionnement. Le propriétaire peut effectuer l’entretien de ses véhicules lourds lui-même ou le confier à un établissement de son choix. Il demeure cependant responsable de s’assurer qu’il est effectué correctement et à la fréquence prévue.
L'entretien doit être effectué au moins une fois tous les 6 mois.
Attention! L'entretien mécanique obligatoire ne remplace pas la vérification mécanique périodique obligatoire.
Ces véhicules étant considérés comme des véhicules lourds, leurs propriétaires doivent en faire l'entretien mécanique.
Les renseignements suivants figurent dans la fiche d’entretien :
Nous vous recommandons des modèles de fiche qui peuvent être utilisés comme tels ou modifiés selon vos besoins, tant que vous respectez vos obligations.
La fiche d'entretien fait partie du dossier unique de chaque véhicule. Elle doit être conservée par le propriétaire pour les 2 dernières années d'utilisation du véhicule et 12 mois après qu'il se soit départi du véhicule.
Tous les 6 mois, le propriétaire d’un véhicule lourd ayant un poids nominal brut de 7 258 kg ou plus doit mesurer les freins du véhicule lourd et noter ces mesures au Registre de mesures de freins et de pneus (PDF, 97,3 Ko).
La mesure des pneus n'est pas obligatoire.
Le fait de noter ces mesures dans ce registre, plutôt que dans une fiche d'entretien, permet d'évaluer l'évolution de l'usure d'un entretien à l'autre et de détecter une usure anormale avant qu'un bris survienne.
Le propriétaire a l'obligation d'effectuer les réparations nécessaires inscrites dans la fiche d'entretien.
Les preuves de réparation des éléments signalés comme non conformes doivent être conservées au dossier d'entretien du véhicule.
Le véhicule ne peut plus circuler si la défectuosité est majeureDéfectuosité qui présente un risque immédiat pour la sécurité des usagers de la route, dont celle du conducteur du véhicule lourd. Il est interdit de conduire ou de laisser circuler un véhicule qui présente une défectuosité majeure.. Il est interdit de conduire ou de laisser circuler un véhicule qui présente une défectuosité majeure.
Le véhicule pourra circuler de nouveau seulement si la réparation est effectuée.
Si la défectuosité est mineureDéfectuosité qui ne présente pas de risque immédiat pour la sécurité des usagers de la route, mais qui peut, dans certains cas, se dégrader rapidement. Après avoir été constatée et inscrite au rapport de vérification, la défectuosité doit être réparée au plus tôt et avant que ne s’écoulent 48 heures., elle doit être réparée dans les 48 heures suivant son signalement, sinon le véhicule lourd ne pourra pas circuler.
Dernière modification : 17 mai 2022
