Pour circuler en véhicule tout-terrain, il faut respecter la Loi sur les véhicules hors route, ses règlements et certaines dispositions du Code de la sécurité routière.
Un véhicule tout-terrain inclut le quad et la motocyclette tout-terrain.
Le quad est un véhicule tout-terrain motorisé à quatre roues. Parmi les types de quads, on trouve :
Le certificat est délivré à la suite d'une formation obligatoire.
À partir du moment où vous voulez conduire un véhicule hors route sur les chemins publics, les sentiers et en tout autre lieu de circulation non visé par le Code de la sécurité routière, vous devez avoir un permis de conduire ou un permis probatoire valide de n'importe quelle classe. Vous pouvez aussi être titulaire d’un permis d’apprenti conducteur valide et respecter les conditions qui s’y rattachent.
Il est interdit de circuler sur les chemins publics, sauf dans de rares exceptions prévues par la loi.
On peut traverser un chemin public ou y circuler seulement si une signalisation routière permet de le faire.
Il est obligatoire de faire immatriculer un véhicule tout-terrain, même s’il n’est utilisé que sur des sentiers désignés.
La plaque d'immatriculation doit être fixée sur le véhicule tout-terrain.
Voir la marche à suivre pour faire immatriculer un véhicule tout-terrain.
Si vous avez un accident (si vous foncez sur un arbre, par exemple), vous n'êtes pas assuré par la SAAQ pour vos blessures. Le fait d'avoir payé une plaque d'immatriculation pour votre véhicule n'y changera rien.
Par contre, si votre accident implique une auto ou tout autre véhicule qui circule sur un chemin public, vous pourriez recevoir des indemnités pour vos blessures. Pour en savoir plus, consultez notre section sur le régime public d'assurance automobile.
Il est obligatoire d’avoir une assurance privée pour un montant minimal de 1 000 000 $. Il s'agit d'une assurance de responsabilité civile qui garantit l'indemnisation pour dommage corporel ou matériel causé par votre véhicule.
Votre preuve d'assurance peut vous être demandée par un policier, un agent de surveillance de sentier ou un agent provincial. Vous devez l’avoir avec vous, sinon vous risquez de recevoir une amende.
Un droit d’accès aux sentiers valide est obligatoire pour toute circulation de véhicule tout-terrain sur des sentiers entretenus par les clubs de véhicules hors route.
Les droits d'accès sont vendus sur le site Web de la Fédération Québécoise des Clubs Quads.
Les contrevenants risquent :
Conduire un véhicule tout-terrain avec les facultés affaiblies par l'alcool, la drogue ou les médicaments est interdit. En effet, le Code criminel s'applique également pour la conduite des véhicules hors route.
En cas d'infraction au Code de la sécurité routière, sur les chemins publics, les sentiers et en tout autre lieu non visé par ce code, les sanctions sont les mêmes que celles qui s’appliquent pour le conducteur de n'importe quel autre véhicule routier.
Le conducteur doit toujours avoir avec lui :
À titre de conducteur, vous pouvez transporter un passager :
La vitesse maximale permise en véhicule tout-terrain est de 50 km/h, sauf lorsque la signalisation indique une limite de vitesse inférieure.
Allumez vos phares en tout temps afin d’être plus visible des autres conducteurs.
À l'approche d'une zone habitée, ralentissez et réduisez le bruit. Faites-le particulièrement la nuit, dans les lieux où la circulation de nuit est permise.
Dernière modification : 1 juin 2022
