Clientèles – Jeunes

Motoneige, véhicule tout-terrain et autres véhicules hors route

Quoi faire (et ne pas faire!) pour profiter de la neige en motoneige ou des sentiers en véhicule tout-terrain ou avec tout autre véhicule hors route.

Ce qui est considéré comme un véhicule hors route

  • Une motoneigeVéhicule routier d’hiver autopropulsé, construit pour se déplacer principalement sur la neige ou sur la glace, muni ou non d’un ski ou patin de direction. d’une masse nettePoids du véhicule avec les équipements qui y sont fixés en permanence, mais sans son chargement. de 450 kg ou moins
  • Les véhicules tout-terrain motorisés suivants :
    • le motoquad, soit tout quad muni d’une selle et d’un guidon (communément appelé « quatre-roues »)
    • l’autoquad muni d’un ou de plusieurs sièges, d’un volant, de pédales et d’un cadre de protection, dont toutes les roues sont motrices et dont la masse nette n’excède pas 450 kg dans le cas des monoplaces et 750 kg dans le cas des multiplaces (communément appelé « véhicule côte à côte » [VCC])
    • la moto tout-terrain, aussi appelée « enduro »
    • les autres véhicules à trois roues ou plus munis d’un guidon, qui peuvent être enfourchés et dont la masse nette est de 600 kg ou moins

Réglementation à respecter pour les véhicules hors route

Permis et immatriculation, équipements pour le véhicule et protections pour vous ou vos passagers, âge minimal pour conduire ou avoir un passager, limites de vitesse, alcool, tout est bien réglementé dans :

Les amendes et autres sanctions, comme les points d'inaptitude, y sont aussi bien détaillées.

Obligations

Âge minimum pour conduire un véhicule hors route

  • L'âge minimum pour conduire un véhicule tout-terrain et une motoneige est 16 ans.
  • Si vous avez 16 ou 17 ans, il est obligatoire d'avoir un certificat d'aptitude et de connaissancesCe document atteste qu'une personne âgée de moins de 18 ans possède les aptitudes et les connaissances requises pour conduire un véhicule hors route..
  • Si vous transportez un passager avec un motoquad modifié par l’ajout d’un siège d’appoint ou si vous voulez conduire un autoquad, vous devez être âgé d'au moins 18 ans.

Pour obtenir un certificat d'aptitude et de connaissances

Le certificat d'aptitude et de connaissances est délivré à la suite d'une formation obligatoire

Pour une motoneige

La Fédération des clubs de motoneigistes du Québec a mandaté le regroupement des écoles de conduite ConduiPro pour offrir cette formation et délivrer un certificat d’aptitude et de connaissances.

Pour un véhicule tout-terrain (motoquad, moto tout-terrain, etc.) à l’exception de l’autoquad

La formation est donnée par des moniteurs certifiés que l'on peut trouver sur le site de la Fédération québécoise des clubs quads.

Quant à la Fédération québécoise des motos hors route, elle vous informera sur les règles à suivre pour pouvoir circuler dans les parcs et sur les sentiers. Consultez la Fédération pour connaître les sentiers fédérés du Québec qui sont accessibles aux motos hors route.

Pour un autoquad

Aucun certificat d’aptitude et de connaissances n’est obligatoire pour la conduite d’un autoquad, car ce type de véhicule ne peut être conduit que par des personnes de 18 ans ou plus.

Permis de conduire

Pour traverser une route, une rue ou un chemin public avec un véhicule hors route, il est obligatoire d'avoir un permis de conduire valide.

L'important est d'être titulaire d'un permis de conduire ou d’un permis probatoire valide de n’importe quelle classe et de respecter les conditions et restrictions qui s'y rattachent. Si vous avez un permis de classe 5, 8, 6A ou 6D, par exemple, celui-ci est suffisant.

Si vous ne circulez qu’en dehors des chemins publics ou sur des sentiers, il n’est pas nécessaire d’avoir un permis de conduire.

Les conducteurs de 16 et 17 ans doivent détenir un certificat d'aptitude et de connaissances.

Circulation sur les chemins publics

Il est interdit de circuler sur les chemins publics, sauf dans de rares exceptions prévues par la loi.

On peut traverser un chemin public ou y circuler – sur une distance maximale de 1 km – seulement si :

  • une signalisation routière permet de le faire
  • on a un permis de conduire ou un permis probatoire valide
  • si le but est de rejoindre un sentier, une station-service ou un autre lieu public qui n'est accessible qu'en empruntant ce chemin public

Immatriculation

Il est obligatoire de faire immatriculer un véhicule hors route, même s’il n’est utilisé que sur des sentiers désignés.

La plaque d'immatriculation doit être fixée sur le véhicule.

Voir la marche à suivre pour faire immatriculer un véhicule tout-terrain ou une motoneige.

Attention

Ce n'est pas parce que le véhicule est immatriculé que vous êtes couvert en cas d'accident

Si vous avez un accident (si vous foncez dans un arbre, par exemple), vous n'êtes pas assuré par la SAAQ pour vos blessures. Le fait d'avoir payé une plaque d'immatriculation pour votre véhicule n'y changera rien.

Par contre, si votre accident implique une auto ou tout autre véhicule qui circule sur un chemin public, vous pourriez recevoir des indemnités pour vos blessures. Pour en savoir plus, consultez notre section sur le régime public d'assurance automobile.

Assurance de responsabilité civile

Il est obligatoire d’avoir une assurance privée pour un montant minimum de 500 000 $. Il s'agit d'une assurance de responsabilité civile qui garantit l'indemnisation pour dommage corporel ou matériel causé par votre véhicule.

Votre preuve d'assurance peut vous être demandée par un policier, un agent de surveillance de sentier ou un agent provincial. Vous devez l’avoir avec vous, sinon vous risquez une amende.

Droits d'accès aux sentiers

Un droit d’accès aux sentiers valide est obligatoire pour toute circulation de motoneige et de véhicule tout-terrain sur des sentiers entretenus par les clubs de véhicules hors route.

Les droits d'accès sont vendus par les clubs membres. Ils sont disponibles dans plusieurs points de vente, y compris chez les concessionnaires et dans les différents points de service situés à proximité des sentiers.

En cas d'infraction au code de la sécurité routière ou à la loi sur les véhicules hors route

Les contrevenants risquent :

  • une amende
  • des points d'inaptitude

Facultés affaiblies

Conduire une motoneige ou un véhicule tout-terrain avec les facultés affaiblies par la drogue, les médicaments ou l'alcool est interdit. En effet, le Code criminel s'applique également pour la conduite des véhicules hors route.

En cas d'infraction, les sanctions sont les mêmes que celles qui s’appliquent pour le conducteur de n'importe quel autre véhicule routier.

Documents à avoir avec soi

Le conducteur doit toujours avoir avec lui :

  • une preuve d'assurance de responsabilité civile
  • le certificat d'immatriculation du véhicule
  • un document attestant son âge
  • un permis de conduire valide (s'il emprunte ou traverse un chemin public)
  • un certificat d'aptitude et de connaissances, s’il y a lieu

Équipements obligatoires

Pour le conducteur et le passager

  • Casque protecteur
    Toute personne qui circule sur une motoneige ou un véhicule tout-terrain doit obligatoirement porter un casque protecteur conforme à l'une des normes de fabrication suivantes :
    • DOT FMVSS 218 (Département des Transports des États-Unis)
    • Snell Memorial Foundation
    • ECE Regulation 22 (Commission économique des Nations Unies pour l'Europe)
    • CAN-3-D230 (Association canadienne de normalisation)
    • Specifications for Protective Headgear for Vehicular User Z90.1 (American National Standards Institute)
    • British Standards Institute
  • Lunettes de protection, si le casque n'est pas muni d'une visière
  • Chaussures
  • Tout autre équipement prescrit par règlement

Équipements fortement recommandés

  • Un plastron (surtout pour le motoquad et la moto tout-terrain)
  • Des bottes à talons plats, antidérapantes et qui couvrent les chevilles
  • Des vêtements de protection
  • Des gants qui couvrent entièrement les mains et les poignets
  • Une trousse de survie, comprenant :
    • un jeu d'outils de base et une clé supplémentaire
    • des bougies d'allumage, une courroie d'entraînement, de l'antigel
    • une trousse et un manuel de premiers soins
    • un canif bien affûté
    • une corde en nylon pouvant servir au remorquage (environ 10 mètres)
    • une carte des sentiers et une boussole
    • des allumettes à l'épreuve de l'eau, une lampe de poche et un sifflet
    • une couverture légère traitée à l'aluminium

Pour le véhicule

  • Phare blanc à l'avant
  • Feu de position rouge à l'arrière
  • Feu de freinage rouge à l'arrière
  • Rétroviseur solidement fixé au côté gauche du véhicule
  • Système d'échappement
  • Système de freinage
  • Indicateur de vitesse
  • Tout autre équipement déterminé par règlement

Règles de circulation et de sécurité

Ces règles sont régies par le ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l'Électrification des transports.

Passager

Vous pouvez transporter un passager :

  • sur un véhicule conçu pour le transport de deux personnes ou plus
  • à partir de l’âge de 18 ans, sur un motoquad muni d’un siège d’appoint où prend place le passager, à la condition de détenir un certificat d’aptitude et de connaissances

Limites de vitesse

La vitesse maximum est de : 

  • 70 km/h en motoneige
  • 50 km/h avec tout autre véhicule hors route

Sauf lorsque la signalisation indique une limite de vitesse supérieure ou inférieure.

Être visible

Allumez les phares en tout temps afin d’être plus visible des autres conducteurs.

Respect de la propriété

Vous devez circuler sur les sentiers balisés et entretenus par les clubs de votre fédération sans les endommager.

Vous devez obligatoirement obtenir l'autorisation du propriétaire pour circuler sur un terrain privé. En cas d'infraction, une amende est prévue.

Circulation sur les plans d'eau

Si vous devez circuler sur un lac ou une rivière, faites-le uniquement aux endroits balisés et patrouillés par un club afin d'éviter les risques de noyade.

Traverser un plan d'eau au début ou à la fin de l'hiver est particulièrement risqué, surtout aux endroits non balisés.

Des obstacles dissimulés par la neige, tel un quai, peuvent également constituer un piège mortel, surtout la nuit.

Information utile

Motoneige et plans d'eau : soyez prudent et avisé

Chaque année, près du tiers des décès en motoneige surviennent par noyade.