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Motoneige, moto tout-terrain, quad et autres véhicules hors route

À faire (et à ne pas faire!) pour profiter de la neige en motoneige ou des sentiers en moto tout-terrain, quad et autres véhicules tout-terrain.

Ce qui est considéré comme un véhicule hors route

  • Une motoneigeVéhicule routier d’hiver autopropulsé, construit pour se déplacer principalement sur la neige ou sur la glace, muni ou non d’un ski ou patin de direction. d'une masse nette de 450 kg ou moins
  • Une autoneige (motoneige avec une cabine qui peut transporter plusieurs personnes) d'une masse nette de 450 kg ou moins
  • Les véhicules tout-terrain motorisés suivants :
    • motoquad, soit tout quad muni d’une selle et d’un guidon (communément appelé quatre-roues)
    • autoquad multiplace – dont le véhicule côte à côte (VCC)
    • moto tout-terrain, comme la « moto de trail »
    • les autres véhicules à trois roues ou plus munis d’un guidon, qui peuvent être enfourchés et dont la masse nette n’excède pas 600 kg

Une loi et un règlement à respecter pour les véhicules hors route

Permis et immatriculation, équipements pour le véhicule et protections pour vous ou vos passagers, âge minimal pour conduire ou avoir un passager, limites de vitesse, alcool, tout est bien réglementé dans :

Les amendes et autres sanctions, comme les points d'inaptitude, y sont aussi bien détaillées.

Obligations

Faut-il avoir un permis de conduire pour une motoneige ou un véhicule tout-terrain?

Oui.

Pour traverser une route, une rue, un chemin public avec son véhicule hors route, il est obligatoire d'avoir un permis de conduire valide.

Si vous ne faites que du sentier, l'important est d'être âgé d'au moins 16 ans.

Quelle classe de permis… pour avoir le droit de traverser une route?

L'important est d'être titulaire d'un permis de conduire ou d’un permis probatoire valide et de respecter les conditions et restrictions qui s'y rattachent. Le permis de classe 6D est suffisant. Si vous avez déjà un permis d'une autre classe, par exemple, 5, 8, 6A, celui-ci est suffisant!

Circulation sur les chemins publics et permis de conduire

Il est interdit de circuler sur les chemins publics, sauf dans de rares exceptions prévues par la loi.

On peut traverser un chemin public ou y circuler – sur une distance maximale de 1 km – seulement si :

  • une signalisation routière permet de le faire
  • on a un permis de conduire ou un permis probatoire valide

Âge minimum pour conduire un véhicule hors route : 16 ans

  • L'âge minimum pour conduire un véhicule tout-terrain et une motoneige est 16 ans.
  • Si vous avez 16 ou 17 ans, il est obligatoire d'avoir un certificat d'aptitude et de connaissances.

Le certificat d'aptitude est délivré à la suite d'une formation obligatoire

Pour une motoneige

OU

Pour un véhicule tout-terrain (motoquad, etc.)

Fédération québécoise des clubs quads

Pour un autoquad

Aucun certificat d’aptitude et de connaissances n’est obligatoire pour la conduite d’un autoquad, car ce type de véhicule ne peut être conduit que par des personnes de 18 ans ou plus.

Pour une moto tout-terrain

Fédération québécoise des motos hors route vous informera sur les modalités à suivre pour pouvoir circuler dans les parcs et sur les sentiers. Consultez la Fédération pour connaître les sentiers fédérés au Québec accessibles aux motos hors route.

Faut-il faire immatriculer un véhicule hors-route?

Oui. C'est obligatoire.

Voir la marche à suivre pour faire immatriculer un véhicule tout-terrain ou une motoneige.

Attention

Ce n'est pas parce que le véhicule est immatriculé que vous êtes couvert en cas d'accident

  • Si vous avez un accident avec votre VTT ou une motoneige, par exemple vous rentrez dans un arbre, vous n'êtes pas assuré par la SAAQ pour vos blessures… Le fait d'avoir payé la plaque d'immatriculation n'y changera rien.
  • Par contre, si votre accident implique une auto, un tracteur ou tout autre véhicule qui roule sur un chemin public, vous pourriez recevoir des indemnités pour vos blessures. Voir ce qui est couvert et ce qui n'est pas couvert par le régime public d'assurance automobile.

Faut-il prendre une assurance pour votre véhicule hors route?

Oui! C'est obligatoire.

Le montant minimum est de 500 000 $, pour indemniser un préjudice corporel ou matériel causé par le véhicule hors route.

Un policier, un agent de surveillance de sentier ou un agent provincial peut vous demander une preuve d'assurance. Il faudra être prêt à la lui fournir, sinon, c'est une amende de 250 $.

En cas d'infraction, il y a :

Information utile

Le Code criminel s'applique également pour la conduite des véhicules hors route

Il s'applique entre autres pour la conduite avec les facultés affaiblies par la drogue et les médicaments ou l'alcool.

Équipements obligatoires pour vous et votre véhicule

Pour vous

Équipements obligatoires

Équipements fortement recommandés

  • Des vêtements de protection, en Kevlar ou Cordura, style Gore-Tex
  • Des bottes à talons plats, antidérapantes et qui couvrent vos chevilles
  • Des gants qui couvrent entièrement vos mains et vos poignets
  • Un plastron (surtout pour le quad et la « moto de trail »)
  • Une trousse de survie, comprenant :
    • un jeu d'outils de base et une clé supplémentaire
    • des bougies d'allumage, une courroie d'entraînement, de l'antigel
    • une trousse et un manuel de premiers soins
    • un canif bien affûté
    • une corde en nylon pouvant servir au remorquage (environ 10 mètres)
    • une carte des sentiers et une boussole
    • des allumettes à l'épreuve de l'eau, une lampe de poche et un sifflet
    • une couverture légère traitée à l'aluminium

Pour votre véhicule

Équipements obligatoires

  • Phare blanc à l'avant (toujours allumé quand vous circulez)
  • Feu de position rouge à l'arrière
  • Feu de freinage rouge à l'arrière
  • Rétroviseur, solidement fixé au côté gauche du véhicule
  • Système d'échappement
  • Système de freinage
  • Indicateur de vitesse
  • Tout autre équipement déterminé par règlement

Règles de circulation et de sécurité… de base!

Ces règles sont régies par le Ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l'Électrification des transports (MTMDET).

Passager

Vous pouvez transporter un passager :

  • à partir de l'âge de 18 ans
  • si vous avez installé un siège passager conformément aux instructions et recommandations du fabricant (certifié par un agent habilité par le gouvernement)

Limites de vitesse en motoneige

Vitesse maximum sur les sentiers : 70 km/h

Sauf lorsque la signalisation indique une limite de vitesse supérieure ou inférieure.

Vitesse maximum de 50 km/h

Quand on circule à moins de 100 mètres :

  • d'une zone habitée
  • d'un établissement de santé
  • d'une aire réservée à la pratique d'activités culturelles, éducatives, récréatives ou sportives

Vitesse maximum de 30 km/h

Quand on circule à moins de 30 mètres :

  • d'une zone habitée
  • d'un établissement de santé
  • d'une aire réservée à la pratique d'activités culturelles, éducatives, récréatives ou sportives

Respect de la propriété

Vous devez circuler sur les sentiers balisés et entretenus par les clubs de votre fédération sans les endommager.

Vous devez obligatoirement obtenir l'autorisation du propriétaire pour circuler sur un terrain privé. En cas d'infraction, une amende de 250 $ à 500 $ est prévue.

Circulation sur les plans d'eau

Si vous devez passer sur un lac ou une rivière, respectez les endroits balisés et patrouillés par un club afin d'éviter les risques de noyade.

Traverser un plan d'eau au début ou à la fin de l'hiver est particulièrement risqué, surtout aux endroits non balisés.

Des obstacles dissimulés par la neige, tel un quai, peuvent également constituer un piège mortel, surtout la nuit.

Information utile

Motoneige et plans d'eau : soyez prudent et avisé

Chaque année, près du tiers des décès en motoneige surviennent par noyade.