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Vol18no01fr
Bulletin d'information - À l'intention des propriétaires, des exploitants et des conducteurs de véhicules lourds - Juin 2015 (PDF - 495 ko) (1 page) (PDF, 494,8 Ko)Ce fichier n'est pas conforme aux standards sur l'accessibilité du Web. C-6119

Bulletin d'information à l'intention des propriétaires, des exploitants et des conducteurs de véhicules lourds. Dans ce numéro : Cote de sécurité – ajout de la mention « non audité ».

Bulletin 200412
Bulletin d'information - À l'intention des propriétaires, des exploitants et des conducteurs de véhicules lourds vol.1 (PDF - 469 ko) (3 pages) (PDF, 469,3 Ko)Ce fichier n'est pas conforme aux standards sur l'accessibilité du Web. N/D

Bulletin d'information à l'intention des propriétaires, des exploitants et des conducteurs de véhicules lourds. Dans ce numéro : Entrée en vigueur de mesures et de changements à la Politique d'évaluation des PEVL et autres sujets.

Bulletin 201006
Bulletin d'information - À l'intention des propriétaires, des exploitants et des conducteurs de véhicules lourds vol.10 (PDF - 135 ko) (1 page) (PDF, 135,2 Ko)Ce fichier n'est pas conforme aux standards sur l'accessibilité du Web. N/D

Bulletin d'information à l'intention des propriétaires, des exploitants et des conducteurs de véhicules lourds. Dans ce numéro : Entrée en vigueur de la Politique d'évaluation et du Programme d'excellence des conducteurs de véhicules lourds.

Bulletin 201007
Bulletin d'information - À l'intention des propriétaires, des exploitants et des conducteurs de véhicules lourds vol.11 (PDF - 139 ko) (1 page) (PDF, 138,8 Ko)Ce fichier n'est pas conforme aux standards sur l'accessibilité du Web. N/D

Bulletin d'information à l'intention des propriétaires, des exploitants et des conducteurs de véhicules lourds. Dans ce numéro : Correction à la notion de « dossiers absents » de la Politique d'évaluation des propriétaires et des exploitants de véhicules lourds (PEVL).

Bulletin 201011
Bulletin d'information - À l'intention des propriétaires, des exploitants et des conducteurs de véhicules lourds vol.12 (PDF - 474 ko) (6 pages) (PDF, 474,2 Ko)Ce fichier n'est pas conforme aux standards sur l'accessibilité du Web. N/D

Bulletin d'information à l'intention des propriétaires, des exploitants et des conducteurs de véhicules lourds. Dans ce numéro : Fatigue au volant et heures de conduite et de repos des conducteurs de véhicules lourds.

Bulletin 201012
Bulletin d'information - À l'intention des propriétaires, des exploitants et des conducteurs de véhicules lourds vol.13 (PDF - 289 ko) (3 pages) (PDF, 289,3 Ko)Ce fichier n'est pas conforme aux standards sur l'accessibilité du Web. N/D

Bulletin d'information à l'intention des propriétaires, des exploitants et des conducteurs de véhicules lourds. Dans ce numéro : Modifications à la définition de « véhicule lourd » (Nouveaux propriétaires et explotants).

Vol15no04fr
Bulletin d'information - À l'intention des propriétaires, des exploitants et des conducteurs de véhicules lourds vol.15 no.4 (PDF - 460 ko) (2 pages) (PDF, 460,2 Ko)Ce fichier n'est pas conforme aux standards sur l'accessibilité du Web. N/D

Bulletin d'information à l'intention des propriétaires, des exploitants et des conducteurs de véhicules lourds. Dans ce numéro : Radios bidirectionnelles, corridor de sécurité et appareils de surveillance photographique.

Vol16no01fr
Bulletin d'information - À l'intention des propriétaires, des exploitants et des conducteurs de véhicules lourds vol.16 (PDF - 255 ko) (1 page) (PDF, 254,7 Ko)Ce fichier n'est pas conforme aux standards sur l'accessibilité du Web. N/D

Bulletin d'information à l'intention des propriétaires, des exploitants et des conducteurs de véhicules lourds. Dans ce numéro : Mise à jour de la zone de comportement « implication dans les accidents » et prise en considération des infractions liées au permis spécial de circulation.

Vol16no04fr
Bulletin d'information - À l'intention des propriétaires, des exploitants et des conducteurs de véhicules lourds vol.16 no.4 (PDF - 239 ko) (3 pages) (PDF, 239,4 Ko)Ce fichier n'est pas conforme aux standards sur l'accessibilité du Web. N/D

Bulletin d'information à l'intention des propriétaires, des exploitants et des conducteurs de véhicules lourds. Dans ce numéro : Lancement du Programme nord-américain de gestion de la fatigue (PNAGF).

Vol17no01fr
Bulletin d'information - À l'intention des propriétaires, des exploitants et des conducteurs de véhicules lourds vol.17 (PDF - 350 ko) (3 pages) (PDF, 349,6 Ko)Ce fichier n'est pas conforme aux standards sur l'accessibilité du Web. N/D

Bulletin d'information à l'intention des propriétaires, des exploitants et des conducteurs de véhicules lourds. Dans ce numéro : Modifications à la zone « conformité aux normes de charges ».

Bulletin 200607
Bulletin d'information - À l'intention des propriétaires, des exploitants et des conducteurs de véhicules lourds vol.3 (PDF - 89 ko) (2 pages) (PDF, 88,8 Ko)Ce fichier n'est pas conforme aux standards sur l'accessibilité du Web. N/D

Bulletin d'information à l'intention des propriétaires, des exploitants et des conducteurs de véhicules lourds. Dans ce numéro : Modifications à la pondération des infractions à l'article 513 du Code de la sécurité routière sur les permis spéciaux et autres sujets.

Bulletin 200612
Bulletin d'information - À l'intention des propriétaires, des exploitants et des conducteurs de véhicules lourds vol.3 no.2 (PDF - 104 ko) (2 pages) (PDF, 104,3 Ko)Ce fichier n'est pas conforme aux standards sur l'accessibilité du Web. N/D

Bulletin d'information à l'intention des propriétaires, des exploitants et des conducteurs de véhicules lourds. Dans ce numéro : Modifications à la Politique d'évaluation des PEVL au regard des événements critiques.