Publications

La majorité des publications produites par la SAAQ sont offertes gratuitement. Certaines sont toutefois vendues par Les Publications du Québec.

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Histoire leed
La petite histoire de LEED à la SAAQ (PDF - 798 ko) (26 pages) (PDF, 798,1 Ko) C-5150

Les normes du programme de certification LEED® Canada-NC 1.0 ont guidé le projet d'agrandissement du siège social de la SAAQ, terminé en mai 2011. Ce guide présente les mesures mises en œuvre pour respecter les exigences LEED et les raisons pour lesquelles certains crédits de la certification n'ont pas été visés.

Rapport annuel de gestion - 2001
Rapport annuel de gestion - 2001 (PDF - 1 Mo) (153 pages) (PDF, 1,3 Mo)Ce fichier n’est pas conforme au standard sur l’accessibilité des sites Web.

Le premier Rapport annuel de gestion de la Société et celui portant sur le contrôle routier ont été déposés à l'Assemblée nationale du Québec. Ils présentent les actions entreprises par la Société et les résultats atteints au cours de l'exercice qui s'est terminé le 31 décembre 2001. Pour avoir un aperçu des principaux résultats, vous pouvez aussi consulter « Les faits saillants ».

Faits saillants de l'année 2007
Rapport annuel de gestion 2007 - Faits saillants (PDF - 329 ko) (4 pages) (PDF, 328,7 Ko)Ce fichier n’est pas conforme au standard sur l’accessibilité des sites Web. C-4715

Complémentaire aux rapports annuels de gestion 2007, la publication Faits saillants 2007 présente les faits marquants concernant l'Année de la sécurité routière, l'équilibre financier du Fonds d'assurance, la qualité des services ainsi que les ressources de la Société.

rapport annuel de gestion 2017
Rapport annuel de gestion 2017 (PDF - 7 Mo) (152 pages) (PDF, 7,1 Mo) c-6403

Le Rapport annuel de gestion 2017 de la Société de l’assurance automobile du Québec a été déposé à l’Assemblée nationale.

Règlement sur la gouvernance de la Société de l'assurance automobile du Québec et du fonds d'assurance automobile du Québec (PDF - 256 ko) (16 pages) (PDF, 255,6 Ko) N/D

Ce règlement a été adopté par le conseil d'administration de la Société de l'assurance automobile du Québec. Il indique, entre autres, les pouvoirs et les fonctions du conseil d'administration ainsi que les mandats de ses comités.

Règlement sur les délégations de pouvoirs de la Société de l'assurance automobile du Québec (PDF - 369 ko) (36 pages) (PDF, 368,5 Ko) N/D

Ce Règlement est adopté par le conseil d'administration de la Société de l'assurance automobile du Québec et indique à qui est délégué l'exercice des pouvoirs conférés à la Société par les lois suivantes : La Loi sur la Société de l'assurance automobile du Québec (chapitre S-11.011); La Loi sur l'assurance automobile (chapitre A-A25); Le Code de la sécurité routière (chapitre C-24.2); La Loi concernant les propriétaires, les exploitants et les conducteurs de véhicules lourds (chapitre P-30.3).