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Résultats de recherche : « 165 »

16 mars 2023 Excès de vitesse - Amendes et points d'inaptitude Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre
PDF : 533 Ko - 4 pages

Les conducteurs coupables de grands excès de vitesse reçoivent des sanctions beaucoup plus sévères. Les amendes et les points d'inaptitude liés aux grands excès de vitesse dépendent de la différence...
2 octobre 2015 Manuel des directives - Indemnisation des dommages corporels - Réadaptation - Déménagement et installation Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre Ce fichier n’est pas conforme au standard sur l’accessibilité des sites Web.
PDF : 42 Ko - 4 pages
- Accès à l'information
- Documents servant à la prise de décision
22 juin 2022 Tableau des seuils de points - transport de biens
PDF : 123 Ko - 54 pages

Politique d'évaluation du comportement des propriétaires et des exploitants de véhicules lourds
6 octobre 2015 Dossier statistique - Les infractions et les sanctions reliées à la conduite d'un véhicule routier Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre Ce fichier n’est pas conforme au standard sur l’accessibilité des sites Web.
PDF : 729 Ko - 203 pages

Ce document trace un portrait statistique des infractions commises et des caractéristiques des conducteurs qui les commettent. Il vise à combler les besoins de connaissances des chercheurs en sécurité...
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- Infractions, points d’inaptitude et sanctions pour les contrevenants
6 octobre 2015 Dossier statistique - Les infractions et les sanctions reliées à la conduite d'un véhicule routier - 1998-2007 Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre Ce fichier n’est pas conforme au standard sur l’accessibilité des sites Web.
PDF : 567 Ko - 197 pages

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- Infractions, points d’inaptitude et sanctions pour les contrevenants
30 juin 2022 Tableau des seuils Ce fichier n’est pas conforme au standard sur l’accessibilité des sites Web.
PDF : 3.51 Mo - 152 pages

Seuils utililisés pour l'évaluation continue du comportement d'un propriétaire ou d'un exploitant de véhicules lourds.
7 octobre 2015 Dossier statistique - Les infractions et les sanctions reliées à la conduite d'un véhicule routier - 1999 - 2008 Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre Ce fichier n’est pas conforme au standard sur l’accessibilité des sites Web.
PDF : 726 Ko - 203 pages

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6 octobre 2015 Dossier statistique - Les infractions et les sanctions reliées à la conduite d'un véhicule routier - 1994-2003 Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre Ce fichier n’est pas conforme au standard sur l’accessibilité des sites Web.
PDF : 646 Ko - 189 pages

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- Infractions, points d’inaptitude et sanctions pour les contrevenants
4 mai 2021 Bilan routier 2020 – Faits saillants Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre
PDF : 491 Ko - 16 pages

Faits saillants du nombre de décès et de personnes blessées sur les routes du Québec en 2020.
2 octobre 2015 Données et statistiques 2005 Ce fichier n’est pas conforme au standard sur l’accessibilité des sites Web.
PDF : 615 Ko - 27 pages

Le présent document est un recueil d'informations quantitatives complémentaires au Rapport annuel de gestion 2005. Il contient les principales statistiques compilées par la Société depuis 1978 ainsi...
11 janvier 2012 LES INFRACTIONS ET LES SANCTIONS Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre Ce fichier n’est pas conforme au standard sur l’accessibilité des sites Web.
PDF : 713 Ko - 195 pages

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20 décembre 2021 Personnes accidentées dans des collisions de véhicules routiers selon la nature des blessures et le mois - Québec, 2016 à 2021 Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre Ce fichier n’est pas conforme au standard sur l’accessibilité des sites Web.
PDF : 82 Ko - 3 pages

Personnes accidentées dans des collisions de véhicules routiers selon la nature des blessures et le mois - De janvier à octobre 2021
7 octobre 2015 Dossier statistique - Les infractions et les sanctions reliées à la conduite d'un véhicule routier - 1997-2006 Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre Ce fichier n’est pas conforme au standard sur l’accessibilité des sites Web.
PDF : 702 Ko - 197 pages

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6 octobre 2015 Dossier statistique - Les infractions et les sanctions reliées à la conduite d'un véhicule routier - 1996-2005 Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre Ce fichier n’est pas conforme au standard sur l’accessibilité des sites Web.
PDF : 544 Ko - 193 pages

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31 janvier 2022 Rapport - Sondage Omnibus par Internet : Discussions avec mes parents Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre Ce fichier n’est pas conforme au standard sur l’accessibilité des sites Web.
PDF : 1.11 Mo - 66 pages

Rapport sur le sondage Omnibus par Internet : Capsules vidéo Discussions avec mes parents à la SRC.
6 octobre 2015 Dossier statistique - Les infractions et les sanctions reliées à la conduite d'un véhicule routier - 1995-2004 Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre Ce fichier n’est pas conforme au standard sur l’accessibilité des sites Web.
PDF : 534 Ko - 193 pages

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7 octobre 2015 Dossier statistique - Les infractions et les sanctions reliées à la conduite d'un véhicule routier - 1992-2001 Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre Ce fichier n’est pas conforme au standard sur l’accessibilité des sites Web.
PDF : 702 Ko - 191 pages

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2 octobre 2015 Rapport annuel de gestion 2004 - Information complémentaire Ce fichier n’est pas conforme au standard sur l’accessibilité des sites Web.
PDF : 468 Ko - 31 pages
14 septembre 2015 Dossier statistique – Bilan 2014 : accidents, parc automobile, permis de conduire Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre Ce fichier n’est pas conforme au standard sur l’accessibilité des sites Web.
PDF : 7.97 Mo - 222 pages

Ce dossier statistique porte sur les accidents de véhicules routiers, les victimes, les titulaires de permis de conduire et les véhicules en circulation au Québec de 2009 à 2014.
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- Accidents et victimes
30 septembre 2015 Dossier statistique – Les infractions et les sanctions reliés à la conduite d’un véhicule routier 2002-2011 Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre Ce fichier n’est pas conforme au standard sur l’accessibilité des sites Web.
PDF : 0.92 Mo - 195 pages
- Espace de recherche
- Infractions, points d’inaptitude et sanctions pour les contrevenants

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