Coûts liés à l'obtention d'un permis pour l'année en cours.
À votre retour au Québec, vous pouvez demander un nouveau permis si le vôtre est expiré ou annulé, ou encore échanger votre permis étranger.
Cette brochure présente les étapes à franchir et les conditions à respecter pour obtenir un permis de conduire de classe 1, 2 ou 3 autorisant la conduite d’un véhicule lourd.
Obtenir un permis de conduire de la classe 5
Cadre administratif concernant les communications.
Cette politique présente les divers permis, les classes et les mentions pouvant être obtenus, ainsi que de leurs conditions d’obtention et d’utilisation.
Statistiques concernant les épreuves de conduite.
Cette politique présente les moyens de vérification de l’état de santé ou du comportement des titulaires et des demandeurs de permis, ainsi que les situations où les évaluations sont requises.
Véhicules que vous pouvez conduire durant les 6 premiers mois Votre permis de conduire est valide pendant les 6 premiers mois de votre établissement au Québec si vous conduisez : une auto une moto un...
Document qui énumère les éléments essentiels devant faire partie d’un rapport d’expertise, autant en ce qui concerne le contenu du rapport que la motivation des opinions qui y sont émises. Il présente...
Ce document présente les conditions pour conduire un véhicule d’urgence.
Pour conduire un minibus ou un autobus aménagé pour le transport de 24 passagers ou moins, vous devez être titulaire d'un permis de la classe 4B, ou d'une classe supérieure (1, 2, 3 ou 4A). De plus,...
Les conditions ajoutées à un permis de conduire sont principalement liées à l'état de santé du conducteur et peuvent restreindre sa conduite.
Cette politique précise quelles sont les catégories de sommes exigibles en fonction des services et du type de permis demandés et elle définie les conditions de remboursement du droit de conduire et...
Cette politique a pour objet de présenter les modalités d’accès à la conduite d’un véhicule routier pour le non-résident ou le nouveau résident du Québec qui est titulaire d’un permis délivré par une...
Nomenclature des actes buccodentaires et montant maximum remboursable par la SAAQ.
Pour avoir le droit de conduire au Québec, vous devez avoir un permis de conduire valide qui comporte la classe appropriée au type de véhicule que vous conduisez et respecter les mentions qui s’y...
Les conditions d’obtention d’un permis de conduire du Québec pour un non-résident.
Ce rapport est demandé pour évaluer particulièrement la condition d’un conducteur qui souffre du diabète.
