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Résultats de recherche : « loi 55 »

25 janvier 2023 Politique d'évaluation du comportement des conducteurs de véhicules lourds
PDF : 1.14 Mo - 75 pages

Cette politique encadre la constitution des dossiers des conducteurs de véhicules lourds et définit les modalités d’évaluation du comportement et les mesures d’intervention de la SAAQ.
2 octobre 2015 Délivrance des permis et obtention des classes et des mentions Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre Ce fichier n’est pas conforme au standard sur l’accessibilité des sites Web.
PDF : 104 Ko - 16 pages

Cette politique présente les divers permis, les classes et les mentions pouvant être obtenus, ainsi que de leurs conditions d’obtention et d’utilisation.
- Accès à l'information
- Documents servant à la prise de décision
27 novembre 2019 Programme Alcofrein - Guide d'animation (mis à jour en novembre 2019) Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre Ce fichier n’est pas conforme au standard sur l’accessibilité des sites Web.
PDF : 787 Ko - 47 pages

Alcool et drogues au volant
6 juillet 2016 Mort vs Ostracisme : deux stratégies de communication du risque vers les jeunes conducteurs québécois
PDF : 781 Ko - 43 pages
7 octobre 2015 Dossier statistique - Bilan régional 2011 Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre Ce fichier n’est pas conforme au standard sur l’accessibilité des sites Web.
PDF : 4.24 Mo - 302 pages

Ce dossier statistiques présente l'évolution des accidents et des victimes pour les mois de janvier à décembre. Les statistiques sont présentées sur une base comparative pour les six dernières années,...
- Espace de recherche
- Accidents et victimes
7 octobre 2015 Bilan routier régional 2010 Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre Ce fichier n’est pas conforme au standard sur l’accessibilité des sites Web.
PDF : 2.38 Mo - 302 pages

Cette publication trace l'évolution des accidents et des victimes pour les mois de janvier à décembre. Les statistiques sont présentées sur une base comparative pour les six dernières années, soit de...
- Espace de recherche
- Accidents et victimes
14 septembre 2015 Dossier statistique – Bilan régional 2013 Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre Ce fichier n’est pas conforme au standard sur l’accessibilité des sites Web.
PDF : 4.30 Mo - 302 pages

Ce dossier statistique présente l'évolution des accidents et des victimes pour les mois de janvier à décembre. Les statistiques sont présentées sur une base comparative pour les six dernières années,...
- Espace de recherche
- Accidents et victimes
6 octobre 2015 Dossier statistique – Bilan régional 2012 Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre Ce fichier n’est pas conforme au standard sur l’accessibilité des sites Web.
PDF : 3.37 Mo - 303 pages

Ce dossier statistique présente l'évolution des accidents et des victimes pour les mois de janvier à décembre. Les statistiques sont présentées sur une base comparative pour les six dernières années,...
- Espace de recherche
- Accidents et victimes
3 octobre 2019 Bilan routier régional : Janvier à décembre 2018
PDF : 5.36 Mo - 338 pages

Cette publication trace l'évolution des accidents et des victimes pour les mois de janvier à décembre. Les statistiques sont présentées sur une base comparative pour les six dernières années.
16 septembre 2019 Bilan routier régional : Janvier à décembre 2018 Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre Ce fichier n’est pas conforme au standard sur l’accessibilité des sites Web.
PDF : 5.36 Mo - 338 pages

Cette publication trace l'évolution des accidents et des victimes pour les mois de janvier à décembre. Les statistiques sont présentées sur une base comparative pour les six dernières années.
- Espace de recherche
- Accidents et victimes
30 septembre 2020 Bilan routier régional - Janvier à décembre 2019 - Dossier statistique Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre Ce fichier n’est pas conforme au standard sur l’accessibilité des sites Web.
PDF : 12.68 Mo - 338 pages

Cette publication trace l’évolution du nombre d’accidents et de leur nature ainsi que du nombre de victimes
7 octobre 2015 Dossier statistique - Bilan régional 2014 Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre Ce fichier n’est pas conforme au standard sur l’accessibilité des sites Web.
PDF : 2.08 Mo - 336 pages

Ce dossier statistique trace l'évolution des accidents et des victimes pour les mois de janvier à décembre. Les statistiques sont présentées sur une base comparative pour les six dernières années,...
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- Accidents et victimes
11 août 2016 page titre du bilan régional Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre Ce fichier n’est pas conforme au standard sur l’accessibilité des sites Web.
PDF : 4.58 Mo - 336 pages

Cette publication trace l'évolution des accidents et des victimes pour les mois de janvier à décembre. Les statistiques sont présentées sur une base comparative pour les six dernières années, soit de...
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- Accidents et victimes
17 décembre 2021 Bilan routier régional 2020 – Dossier statistique Ce fichier n’est pas conforme au standard sur l’accessibilité des sites Web.
PDF : 3.22 Mo - 338 pages

Cette publication trace l'évolution du nombre d'accidents et de leur nature ainsi que du nombre de personnes accidentées, selon différents découpages géographiques.
28 juillet 2017 Bilan routier régional – Janvier à décembre 2016 Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre Ce fichier n’est pas conforme au standard sur l’accessibilité des sites Web.
PDF : 3.43 Mo - 336 pages

Cette publication trace l’évolution des accidents et des victimes pour les mois de janvier à décembre, selon la région. Les statistiques sont présentées sur une base comparative pour les 6 dernières...
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- Accidents et victimes
9 octobre 2018 Bilan routier régional - Janvier à décembre 2017
PDF : 10.44 Mo - 338 pages

Cette publication trace l’évolution du nombre d’accidents et de leur nature ainsi que du nombre de victimes pour les mois de janvier à décembre 2017. Les statistiques sont présentées sur une base...
4 mars 2022 Demande d'accès 03.06.32409 Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre Ce fichier n’est pas conforme au standard sur l’accessibilité des sites Web.
PDF : 613 Ko - 67 pages

Cadre administratif concernant l'immatriculation.
- Accès à l'information
- Documents transmis dans le cadre d'une demande d'accès
22 octobre 2019 Guide de vérification mécanique des motocyclettes Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre Ce fichier n’est pas conforme au standard sur l’accessibilité des sites Web.
PDF : 2.90 Mo - 52 pages

Ce guide est un outil de référence rapide pour le mécanicien et le mandataire en vérification de véhicules routiers. Il contient les méthodes et les normes de vérification mécanique applicables à la...
6 octobre 2022 conduire-cyclomoteur Ce fichier n’est pas conforme au standard sur l’accessibilité des sites Web.
PDF : 5.52 Mo - 172 pages

Tout ce qu’il faut savoir avant de prendre la route avec un cyclomoteur et au moment de conduire.
21 décembre 2022 Conduire un véhicule de promenade Ce fichier n’est pas conforme au standard sur l’accessibilité des sites Web.
PDF : 8.34 Mo - 264 pages

Ce guide s'adresse à l'apprenti conducteur qui désire se familiariser avec la conduite automobile et apprendre de bonnes techniques tout en adoptant des comportements sécuritaires. Il s'adresse aussi...